Accords d'entreprise : Administration publique (tutelle) des activités économiques

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 31/01/2019
Accord sur le compte épargne temps et le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 31/01/2019
Accord général
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 18/02/2021
Accord collectif Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 31/01/2022
Accord Général [2022]
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 13/06/2023
Accord collectif Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 23/06/2025
Accord Général 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 23/06/2025
Avenant n°1 à l'accord sur le Compte Epargne temps et le don de jours
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LA GIRONDE 23/06/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif télétravail - télétravail menstruel
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAISNE 06/07/2023
ACCORD SUR LES MODALITES DE REUNION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAISNE 10/02/2026
ACCORSUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU DEPARTEMENT DE L AIN 01/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAI 25/01/2018
UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ENVISAGEES ET TRAVAUX ASSOCIANT LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET RH 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAI 19/01/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et sur l'articulation entre vie professionnelle et vie personnelle
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAI 17/07/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAI 20/01/2020
Avenant n°2 accord d'entreprise sur la protection sociale prévoyance et complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAI 20/01/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail à l'ADEME
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 28/08/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord d'entreprise sur le télétravail du 20 janvier 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 13/03/2020
Accord collectif d'entreprise portant sur les contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 03/04/2020
Accord de substitution convention de travail ADEME à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 24/04/2020
AVENANT N°4 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 07/07/2020
AVENANT N°5 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 28/08/2020
AVENANT N°6 PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er DECEMBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 08/09/2022
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022-2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 03/12/2024
Avenant n°2 portant révision de la convention de travail du 29 octobre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE 18/12/2023
Avenant n°2 portant révision de l'accord d'entreprise sur le forfait mobilités durables du 05/01/2021
AVENANT