AHLSTROM BRIGNOUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 69203969600020

• UN ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE (T03826065607)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM BRIGNOUD

• UN ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE (T03826065608)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM BRIGNOUD

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825063649)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE RENOUVELLEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (T03823060131)
  Début : 12/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03823012671)
  Début : 10/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03822010134)
  Début : 07/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX CONTREPARTIES AUX TEMPS D’HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE (T03821008476)
  Début : 13/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03820005596)
  Début : 01/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819002650)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/02/12 RELATIF A INCAPACITE INVALIDITE DECES (T03819002565)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (T03818001738)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA SURCOMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE (T03818001740)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (T03818000093)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'APLD (T03822012216)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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