Accords d'entreprise : Fabrication de papier et de carton

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ADINE SA

Accord d'entreprise ADINE SA 25/06/2019
AVENANT ACCORD SUR EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ADINE SA 21/05/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

AHLSTROM MUNKSJO SPECIALITIES

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALITIES 12/04/2018
Negociation annuellle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALITIES 07/06/2018
LA CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'ETS DE PONT-AUDEMER SUR LE PROJET DE REORGANISATION RESULTANT DE L'AUTOMATISATION DE LA LIGNE CONVERTING.
ACCORD

AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 08/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX CONGES PAYES LEGAUX AINSI QU'AUX MODALITES DE PRISE DES AUTRES JOURS D'ABSENCE DES SALARIES EN 5*8
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 28/02/2019
LE DISPOSITIF D’ASTREINTE DU SERVICE MAINTENANCE DE PONT-AUDEMER DE LA SOCIETE AHLSTROM-MUNKSJÖ SPECIALTIES
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 17/07/2019
Avenant n°1 a l'accord instituant des mesures de prévention de la pénibilité au sein de la société Ahlstrom Specialties
AVENANT

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 17/07/2019
Accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences d'Ahlstrom-Munksjo Specialties
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 05/05/2020
2020 04 27 Accord NAO Specialties 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO SPECIALTIES 27/04/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat aux salariés de la Société Ahlstrom-Munksjö Specialties
ACCORD

AHLSTROM MUNKSJO STENAY

Accord d'entreprise AHLSTROM MUNKSJO STENAY 02/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux salariés de la société Ahlstrom munksjo Stenay
ACCORD

AHLSTROM-MUNKJO SAS

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKJO SAS 13/05/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CONTINUITE DE L'ACTIVITE SIGNE LE 09/04/2020
AVENANT

AHLSTROM-MUNKSJO

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO 25/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO 05/09/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AINSI QUE DE LA BDES
ACCORD

AHLSTROM-MUNKSJO ARCHES

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ARCHES 06/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ARCHES 08/11/2019
Protocole d'Accord Preélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ARCHES 09/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CONTINUITE DE L'ACTIVITE
ACCORD

AHLSTROM-MUNKSJO ARCHES SAS

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ARCHES SAS 10/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ARCHES SAS 15/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

AHLSTROM-MUNKSJO BRIGNOUD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO BRIGNOUD 19/02/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO BRIGNOUD 14/12/2018
UN ACCORD RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO BRIGNOUD 14/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA SURCOMPLEMENTAIRE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO BRIGNOUD 12/03/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/02/12 RELATIF A INCAPACITE INVALIDITE DECES
AVENANT

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO BRIGNOUD 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 11/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/12/11 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 15/05/2018
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 15/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 15/05/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités de reglement des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 15/05/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 22/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'avance sur les indemnités de départ en retraite.
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 11/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 20/08/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 22/06/18 RELATIF A L'AVANCE SUR LES INDEMNITES DE DEPART A LA RETRAITE
AVENANT

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 20/08/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 11/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/12/11 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SERVICE MAINTENANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO LA GERE 27/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

AHLSTROM-MUNKSJO ROTTERSAC

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ROTTERSAC 17/05/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ROTTERSAC 10/04/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO ROTTERSAC 30/04/2020
Accord relatif à l'encadrement de l'activité partielle Ahlstrom Munksjo Rottersac
ACCORD

AHLSTROM-MUNKSJO SAS

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO SAS 15/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO SAS 24/09/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 09/04/2020 CONCERNANT LA CONTINUITE DE L'ACTIVITE
AVENANT

AHLSTROM-MUNKSJO STENAY

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 20/03/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 17/12/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel en vue de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 27/06/2019
Procès verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 30/07/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 09/12/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 17 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 09/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES ET AUX PERMANENCES
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 05/09/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif à l’élection du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 14/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE REMUNERATION DU TRAVAIL DES JOURS FERIES DITS « NEUTRES » POUR LE PERSONNEL DE FACTION
ACCORD

Accord d'entreprise AHLSTROM-MUNKSJO STENAY 01/07/2020
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

ALLARD EMBALLAGES

Accord d'entreprise ALLARD EMBALLAGES 04/06/2018
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire - site de Varennes
ACCORD

Accord d'entreprise ALLARD EMBALLAGES 29/05/2019
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ALLARD EMBALLAGES 11/09/2019
Protocole d'accord preelectoral election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ALLARD EMBALLAGES 24/12/2019
Protocole d'accord pour la mise en place d'une prime de performance industrielle papeterie de Varennes
ACCORD

AMCOR FLEXIBLES FRANCE

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES FRANCE 20/11/2017
Un accord surle régime des frais de santé.
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES FRANCE 25/07/2018
L'ACCORD CONCERNANT LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES FRANCE 02/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AMCOR FLEXIBLES FRANCE 01/10/2020
Avenant à l'accord relatif à la négociation annuelle du 20/05/2020
AVENANT

ARJOWIGGINS LE BOURRAY

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS LE BOURRAY 04/10/2017
UN ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE DE LA SOCIETE ARJOWIGGINS LE BOURRAY S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS LE BOURRAY 23/04/2018
accord sur l'augmentation générale annuelle et collective pour les salariés non cadres de la société Arjowiggins Le Bourray SAS pour l'année 2018
ACCORD

ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 06/10/2017
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT COMPTE EPARGNE TEMPS - NON CADRES DU 29 NOVEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 23/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 19/03/2018
UN ACCORD SUR L'AUGMENTATION GENERALE ANNUELLE ET COLLECTIVE POUR LES SALARIES NON CADRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 23/02/2018
ACCORD ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES RELATIF A L EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 26/01/2018
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE DE LA SOCIETE ARJOWI
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 16/11/2017
ACCORD ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES RELATIF A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 19/03/2018
Accord sur l'Augmentation Générale Annuelle et Collective Pour les Salariés Non-Cadres et sur l'enveloppe d'Augmentation individuelle des Cadres de la Société Arjowiggins Papiers Couchés SAS pou
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS PAPIERS COUCHES 16/11/2018
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps
ACCORD

ARJOWIGGINS RIVES

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS RIVES 11/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE DE LA SOCIETE ARJOWIGGINS RIVES SAS ET DES DP DES ETABLISSEMENTS DE VOIRON ET ANNONAY
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS RIVES 26/04/2018
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS RIVES 11/12/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/04/18 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
AVENANT

ARJOWIGGINS SECURITY

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS SECURITY 13/12/2017
ACORD RELATIF A LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ARJOWIGGINS SECURITY 30/01/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DES COMITES D'ETABLISSEMENTS
ACCORD

BLUE PAPER

Accord d'entreprise BLUE PAPER 15/03/2018
accord concernant l'amélioration de l'indemnité conventionnelle de départ en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE PAPER 15/03/2018
avenant n°2 à l'accord sur l'amélioration des conditions de travail et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BLUE PAPER 15/03/2018
accord du 15 mars 2018 relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE PAPER 07/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE PAPER 07/05/2019
ACCORD PORTANT SUR LE PARCOURS D'EVOLUTION PROFESSIONNELLE DES NOUVEAUX EMBAUCHES OU SALARIES ACCEDANT A UN NOUVEAU POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE PAPER 20/06/2019
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE PAPER 21/04/2020
ACCORD de mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

BLUE PAPER SAS

Accord d'entreprise BLUE PAPER SAS 07/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

CANSON

Accord d'entreprise CANSON 22/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CASCADES ROLLPACK SAS

Accord d'entreprise CASCADES ROLLPACK SAS 14/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

CENPA

Accord d'entreprise CENPA 26/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE DU 26 OCTOBRE 2017 - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CENPA 17/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES CENPA SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CENPA 18/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CENPA 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE CENPA
ACCORD

Accord d'entreprise CENPA 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CENPA 21/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 JUIN 2019 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES CENPA SAS
ACCORD

CGP INDUSTRIES

Accord d'entreprise CGP INDUSTRIES 28/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CGP INDUSTRIES 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CGP INDUSTRIES 26/06/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CGP INDUSTRIES 26/06/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CGP INDUSTRIES 10/06/2020
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

COMITE D'ENTREPRISE SAS AHLSTROM MUNKSJO

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE SAS AHLSTROM MUNKSJO 27/12/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MUTUALISATION DES FONDS VERSES AU TITRE DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES SIGNE LE 21 JUILLET 2016
AVENANT

CONDAT

Accord d'entreprise CONDAT 28/03/2018
AVENANT N°1 ACCORD ORIGAMI
AVENANT

Accord d'entreprise CONDAT 21/12/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT 28/02/2019
AVENANT ACCORD GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise CONDAT 28/02/2019
AVENANT ORIGAMI
AVENANT

Accord d'entreprise CONDAT 29/03/2019
PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT 03/05/2019
ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT 22/05/2019
ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT 27/10/2020
ACCORD SUR LE DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

CORENSO FRANCE

Accord d'entreprise CORENSO FRANCE 27/09/2018
ACCORD DU 27 SEPTEMBRE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CORENSO FRANCE 27/09/2018
ACCORD DU 27 SEPTEMBRE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CORENSO FRANCE 15/11/2019
ACCORD DU 15 NOVEMBRE 2019 NAO 2019 AU SEIN DE CORENSO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CORENSO FRANCE 26/10/2020
ACCORD DU 26 OCTOBRE 2020 PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 AU SEIN DE CORENSO FRANCE
ACCORD

DA ALIZAY

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/12/2017
LA PROROGATIONS DES MANDATS D'UN AN JUSQU'AU 10/04/2019.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/12/2017
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 27/03/2018
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 12/09/2018
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY.
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 19/12/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 25/02/2019
LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/03/2019
LA CONSTITUTION AUX MOYENS AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT & AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIALE & ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE DA ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 26/03/2019
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 30/04/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique dans l'entreprise DA ALIZAY
AVENANT

Accord d'entreprise DA ALIZAY 18/09/2019
LA PROLONGATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE SUR LE SITE D'ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 02/12/2019
Avenant N°2 à l'accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE dans l'entreprise DA ALIZAY
ACCORD

Accord d'entreprise DA ALIZAY 13/12/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

DIATECX FRANCE

Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 06/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 08/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 05/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DIATECX FRANCE 22/03/2019
PROCÈS VERBAL D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

DS SMITH PACKAGING NORD-EST

Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING NORD-EST 06/12/2018
Accord cadre triennal en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD_CAD

DS SMITH PAPER COULLONS SAS

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS SAS 26/06/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER COULLONS SAS 04/03/2019
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

DS SMITH PAPER KAYSERSBERG

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 13/09/2017
Accord de prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 06/02/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du comité d'entreprise et des délégués du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 20/04/2018
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 30/04/2018
Accord sur la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 14/05/2018
Accord portant sur le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 07/03/2019
Accord relatif à la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 12/03/2019
VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE « DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 27/04/2020
Accord sur la prise de congés payés, de jours de repos ou de droits affectés à un CET en contexte de pandémie Coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER KAYSERSBERG 19/05/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

DS SMITH PAPER ROUEN

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 10/03/2020
AVENANT 1 - ACCORD SOCIETE EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN Compte Epargne Temps du 23 Janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise DS SMITH PAPER ROUEN 13/03/2020
accord sur le don de repos à un salarié parent d'un enfant gravement malade
ACCORD

EMIN LEYDIER

Accord d'entreprise EMIN LEYDIER 23/02/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 9 JUILLET 2014 PORTANT SUR LA PRIME DE PERFORMANCE OUVRIERS/EMPLOYES - Site de Champblain
AVENANT

Accord d'entreprise EMIN LEYDIER 26/01/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE Site de Champblain
ACCORD

Accord d'entreprise EMIN LEYDIER 23/02/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 26 JUIN 2014 PORTANT SUR LE BONUS PREVENTION TECHNICIENS AGENTS DE MAITRISE Site de Champblain
AVENANT

ESTOUR EMBALLAGES

Accord d'entreprise ESTOUR EMBALLAGES 20/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ESTOUR EMBALLAGES 20/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU DROIT A LA DÉCONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ESTOUR EMBALLAGES 20/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE L’UNITÉ DE PRODUCTION
ACCORD

EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
ACCORD D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
AVENANT A L'ACCORD SOCIETE EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN RELATIF A LA NAO ACCORD TRIENNAL 2018- 2019-2020 du 28/06/2017
AVENANT

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 23/01/2018
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFTS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 18/05/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018 - 2019- 2020 DU 28/06/2017
AVENANT

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 07/01/2019
prime complementaire de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 29/03/2019
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 25/04/2019
avenant 1 accord de sustitution du 17 fevrier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise EUROPAC PAPETERIE DE ROUEN 30/08/2019
accord prime de fin d année
ACCORD

EUROPAFI

Accord d'entreprise EUROPAFI 27/10/2017
Organisation des secteurs fabrication et finition de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 03/01/2018
ORGANISATION ET DUREE DE TRAVAIL DU SERVICE SURETE INCENDIE DE LA PAPETERIE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 13/02/2018
ORGANISATION DU SERVICE DES FORMAIRES DE L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 24/08/2018
AVENANT A L ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU SERVICE DES FORMAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise EUROPAFI 07/09/2018
accord d'entreprise suite à négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 03/01/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU SERVICE DES FORMAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 03/01/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE CONTREPARTIES ACCORDEES AUX SALARIES DES ATELIERS ELECTRICITE MECANIQUE CHAUDRONNERIE ET FORMAIRES OBSERVANT UN HORAIRE INHABITUEL A
AVENANT

Accord d'entreprise EUROPAFI 18/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 11/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPAFI 30/04/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PERFORMANCE USINE ET DE LA COMPENSATION AU TRAVAIL DE NUIT DU PERSONNEL DE PRODUCTION
ACCORD

EXPRESS DECOUPE

Accord d'entreprise EXPRESS DECOUPE 22/03/2019
Prime pouvoir d'achat
ACCORD

FILA-ARCHES SAS

Accord d'entreprise FILA-ARCHES SAS 08/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

GASCOGNE FLEXIBLE

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 02/08/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE FLEXIBLE 09/09/2019
Protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

GEMDOUBS SAS

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 24/04/2020
Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS 26/05/2020
Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de Covid 19
AVENANT

GLATFELTER SCAER SAS

Accord d'entreprise GLATFELTER SCAER SAS 01/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET APPOINTEMENTS, AVANTAGES SOCIAU ANNEXES, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'ORGANISATION DU TRAVAIL POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GLATFELTER SCAER SAS 13/04/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES ARRETS ET CONGES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GLATFELTER SCAER SAS 06/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GLATFELTER SCAER SAS 05/03/2019
Protocole d'accord sur les salaires et appointements, avantages sociaux annexes... pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GLATFELTER SCAER SAS 06/03/2020
UN ACCORD SUR LES SALAIRES ET APPOINTEMENTS, AVANTAGES SOCIAUX ANNEXES, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ORGANISATION DU TRAVAIL POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GLATFELTER SCAER SAS 16/04/2020
Un Avenant au protocole d'accord sur les salaires et appointements, avantages sociax annexes..., le temps de travail, l'organisation du travail pour 2020
AVENANT

Accord d'entreprise GLATFELTER SCAER SAS 16/04/2020
Un Accord relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

IMPACKT

Accord d'entreprise IMPACKT 13/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL VERSION 1 PROJET SOUMIS AU VOTE
ACCORD

INTERNATIONAL PAPER

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER 05/12/2017
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER 03/05/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET LA PRIME DE VACANCES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER 02/02/2018
complément individuel de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER 02/02/2018
acte de publication partielle de l'accord du 02/02/2018
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER 28/05/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER 28/09/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

INTERNATIONAL PAPER SA

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 24/04/2018
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 15/05/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 29/05/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 22/11/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE L'UES IP ET A LA MISE EN PLACE DE SON COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL PAPER SA 28/05/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

NORPAPER AVOT VALLEE

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 27/11/2017
un accord calendrier 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 10/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 05/12/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD CALENDRIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 14/12/2018
AVENANT N°1 ACCORD REGLES ABSENCES - REGIME F5
AVENANT

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 23/05/2019
PROTOCOLE D ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 11/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DE LA SOCIETE NORPAPER AVOT-VALLEE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 7 DE LA LOI DU 24 DECEMBRE 2019 DE FINANCEMENT DE LA SECURITE SOCIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 13/12/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD CALENDRIER 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER AVOT VALLEE 11/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE NORPAPER AVOT VALLEE POUR LES SALARIÉS HORS DU CHAMP DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

NORPAPER NANTES

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 15/11/2017
un accord relatif au remboursement des frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 16/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 28/05/2019
Protocole d'Accord dans le cadre de la Négociation Annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 28/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DE LA SOCIÉTÉ NORPAPER NANTES CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 24 DÉCEMBRE 2019 DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NORPAPER NANTES 28/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DE NORPAPER NANTES POUR LES SALARIÉS HORS DU CHAMP DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

NORSKE SKOG GOLBEY

Accord d'entreprise NORSKE SKOG GOLBEY 15/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise NORSKE SKOG GOLBEY 15/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise NORSKE SKOG GOLBEY 30/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

NORSKE SKOG SAS

Accord d'entreprise NORSKE SKOG SAS 11/05/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

PAPETERIE DU POITOU

Accord d'entreprise PAPETERIE DU POITOU 27/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE DU POITOU 10/07/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PAPETERIE LE BOURRAY

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 18/05/2020
ACCORD COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 13/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BON USAGE DES OUTILS INFORMATIQUES ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 19/02/2020
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES DU SERVICE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 19/02/2020
ASTREINTES DU SERVICE MAINTENANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 19/02/2020
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 13/02/2020
ACCORD RELATIF AU BON USAGE DES OUTILS INFORMATIQUES ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 12/03/2020
TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE LE BOURRAY 28/09/2020
REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
ACCORD

PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLL

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLL 20/09/2017
Un accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes.
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLL 30/10/2018
ACCORD EN FAVEUR DE LEGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE SAINT MICHEL - GROUPE THIOLL 18/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité HF - Perspectives Année 2020
ACCORD

PAPETERIE ZUBER RIEDER

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 14/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 07/03/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 07/03/2019
accord d'entreprise sur le versement de la prime EPA
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIE ZUBER RIEDER 30/03/2020
accord congés payés - COVID 19
ACCORD

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 03/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 02/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE 29/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE SAS

Accord d'entreprise PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE SAS 20/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

PAPETERIES DE GIROUX

Accord d'entreprise PAPETERIES DE GIROUX 05/02/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE GIROUX 22/03/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE GIROUX 27/03/2019
negociations salariales
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE GIROUX 24/01/2020
accord négociation salariales obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE GIROUX 14/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

PAPETERIES DE SAINT GIRONS

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 21/09/2017
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 21/06/2018
Accord sur la négociation annuelle d'entreprise année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 20/03/2019
Accord relatif à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 16/05/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 25/06/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 30/10/2019
Protocole accord préélectoral élections 2019 CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DE SAINT GIRONS 11/11/2019
Accord sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

PAPETERIES DE VIZILLE

Accord d'entreprise PAPETERIES DE VIZILLE 02/03/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

PAPETERIES DES VOSGES

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 01/06/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA POLYVALENCE SIGNE LE 23/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 21/08/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ECHEANCE DU MANDAT DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES MECANICIENS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 09/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 19/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 18/02/2019
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES SIGNE LE 23/12/2010
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 20/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 17/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 27/05/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REGIME D'ASTREINTE DES TECHNICIENS DES SERVICES TECHNIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 02/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

PAPETERIES DU LEMAN

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 15/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES DU LEMAN 03/06/2020
Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle 2020
ACCORD

PAPETERIES DU RHIN

Accord d'entreprise PAPETERIES DU RHIN 25/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

PAPETERIES PALM SAS

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 28/02/2019
le procès-verbal de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 25/03/2020
PROCES VERBAL DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 06/03/2019
l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 17/09/2019
l'accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise PAPETERIES PALM SAS 18/12/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

PDM INDUSTRIES

Accord d'entreprise PDM INDUSTRIES 26/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES CONSULTATIONS DES SALARIES
ACCORD

R.D.M. LA ROCHETTE

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE 23/09/2020
accord DU 23/09/2020 d'anticipation et de transformation sociale - gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S.

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 29/06/2018
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 29/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 31/07/2019
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise R.D.M. LA ROCHETTE S.A.S. 28/07/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

RDM BLENDECQUES

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 30/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 20/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA DIRECTION ET LES DS A L'ISSUE DES REUNIONS DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 27/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 19/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEEE
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 23/05/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET DE LA COMMISSION CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise RDM BLENDECQUES 06/08/2020
Protocole d'Accord entre la Direction et les Délégués Syndicaux a l'issue des réunion NAO sur la rémunération,le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée
ACCORD

RICOH INDUSTRIE FRANCE

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 11/12/2017
Avenant à l'accord du 19/04/2007 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 21/12/2017
Accord expérimental relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 21/12/2017
Accord sur les mesures d'accompagnement applicables au toner et magasin ISM
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 29/05/2018
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 29/05/2018
Accord sur la politique salariale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 30/09/2019
Avenant n°3 du 1er octobre 2019 à l'accord expérimental relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 15/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 15/10/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 12/11/2019
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 18/11/2019
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

ROSSMANN

Accord d'entreprise ROSSMANN 10/04/2019
Accord d'entreprise sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts pour la mise en place du CSE au sein de la société ROSSMANN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 24/04/2019
Accord relatif au fonctionnement du CSE d'établissement Cartonnerie ROSSMANN SAS La Vancelle et du CSEC ROSSMANN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 18/04/2019
Protocole d'accord pour les éléctions du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ROSSMANN 16/12/2019
accord portant sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

SAICA EL

Accord d'entreprise SAICA EL 16/04/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 24/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - Etablissement de CHAMPBLAIN LAVEYRON
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 12/07/2019
accord d'établissement pour la mise en place d'une prime de performance
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 20/05/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 07/04/2020
accord d'établissement relatif à l'impact des arrêts machines sur la classfiication du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA EL 15/05/2020
avenant à l'accord relatif à la mise en place d'une prime de performance
AVENANT

SAICA PAPER

Accord d'entreprise SAICA PAPER 12/02/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT SAICA PAPER DE CHAMPBLAIN / LAVERYON
ACCORD

SAICA PAPER EL

Accord d'entreprise SAICA PAPER EL 23/06/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

SAICA PAPER FRANCE

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 26/02/2019
Un procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 29/01/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail au sein de la société saica paper france
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 20/12/2018
Un accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 26/06/2020
Un accord sur la négociation annuelle obligtoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAICA PAPER FRANCE 03/03/2020
Un accord portant sur le budget oeuvres sociales du CSE de la société SAICA PAPER FRANCE
ACCORD

SAS DS SMITH PAPER COULLONS

Accord d'entreprise SAS DS SMITH PAPER COULLONS 09/04/2019
Accord portant sur le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DS SMITH PAPER COULLONS 09/04/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SICAL CREIL

Accord d'entreprise SICAL CREIL 27/05/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE D'ACTIVITE COVID-19
ACCORD

SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 18/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 18/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 28/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SKCP 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 15/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD TRIENNAL SUR LES REMUNERATIONS 2019/2020/2021
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN 06/02/2020
Accord sur les postes conducteurs coordinateurs du 06/02/2020
ACCORD

SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 07/12/2018
Accord portant sur la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 07/12/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 30/01/2019
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de la société Smurfit Kappa Papier Recyclé France
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 20/02/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 20/02/2020
Protocole d'accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE 20/02/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGL

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGL 31/01/2019
Accord portant sur le dilaogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 29/03/2019
Accord d'entreprise sur la prolongation des mandats des représenants de la DUP et du CHSCT pour 2 mois
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME DES PAPETERIES DE BEGLES 29/03/2019
Protocole d'accord concernant les élections du CSE de la sté Papeterie de Bègles pour les années 2019,2020,2021
ACCORD

STE DS SMITH PAPER COULLONS

Accord d'entreprise STE DS SMITH PAPER COULLONS 17/05/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STE DS SMITH PAPER COULLONS 20/06/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

STERIMED SAS

Accord d'entreprise STERIMED SAS 07/12/2017
AVENANT A L'ACCORD SUR LA POLYCOMPETENCE DU 26/05/2010 ET L'ACCORD DE POLYVALENCE DU 30/10/2014
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 15/12/2017
ACCORD D'HARMONISATION DES PERIODES DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 15/01/2018
CONVENTIONS DE FORFAITS EN JOURS POUR LE PERSONNEL AGENT DE MAITRISE AUX COEFFICIENTS 315 ET 350
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 21/09/2018
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 06/11/2018
Accord collectif sur la prévention de la pénibilité dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 27/02/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle en faveur du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 27/02/2019
Accord portant sur la réduction des mandats des représentants du personnel et la mise en place du CSE au sein de Sterimed SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 24/04/2019
Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du Comité Social et Economique de la société STERIMED SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 25/07/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail de Sterimed SAS
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 24/09/2019
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 05/06/2020
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle en Juin 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STERIMED SAS 07/07/2020
Avenant à l'accord sur la polycompétence du 26 mai 2010
AVENANT

Accord d'entreprise STERIMED SAS 23/09/2020
accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020
ACCORD

UES PAPETERIES DE MAUDUIT

Accord d'entreprise UES PAPETERIES DE MAUDUIT 12/11/2019
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES PAPETERIES DE MAUDUIT
ACCORD

Accord d'entreprise UES PAPETERIES DE MAUDUIT 22/10/2019
UN ACCORD DE GROUPE SWM DE METHODE EN VUE DE LA NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 22/01/2019
UN ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019-2020 UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 26/03/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR L'ORGANISATION DE LA CONSULTATION DU PERSONNEL SUR L'ACCORD AU COMPTE EPARGNE TEMPS 1er/2ème COLLEGE
ACCORD

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES ET SWM SERVICES 12/03/2019
accord sur le compte epargne temps 1er/2ème collège UES PDM Industries et SWM Services
ACCORD

UES PDM INDUSTRIES et SWM SERVICES

Accord d'entreprise UES PDM INDUSTRIES et SWM SERVICES 06/11/2018
Un avenant N°1 à l'accord sur le dialogue social et le fonctionnement des IRP au sein de l'UES Papeteries de Mauduit
AVENANT

UPM FRANCE SAS

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 29/10/2018
Egalité professionelle entre les femmes et les hommes pour la période triennale 2018-2021
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 13/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 15/02/2019
Protocole Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 17/12/2018
Avenant accord production
AVENANT

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 17/10/2019
Accord d'aménagement de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 04/03/2020
Procés verbal de négociation annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UPM FRANCE SAS 22/07/2020
Accord sur le maintien de la participation aux régimes de retraites complémentaires, frais de santé et de prévoyance des salariés bénéficiaires d'un congé de reclassement au sein de la société UPM France SAS
ACCORD

VICAT

Accord d'entreprise VICAT 01/02/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/03/00 SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 11/03/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VICAT 02/01/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 10/03/00 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise VICAT 12/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD