ALPHA PLAPPEVILLE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78001754700016

• Accord négociation annuelle obligatoire (T05721004636)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE

• Périodicité des entretiens professionnels (T05721004637)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALPHA PLAPPEVILLE - GROUPE SOS SOLIDARITES (T05720003507)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ANNEE 2017 (A05718004442)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2017 (A05718004449)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017 (A05718004450)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DU CSE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALPHA PLAPPEVILLE (T05719002317)
  Début : 07/10/2019 Fin : 10/04/2022
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• accord sur l'égalité hommes femmes et la qualité de vie au travail 2020 (T05721004542)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Modalités d'attribution de la prime décentralisée (T05721004638)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire sur les salaires Année 2019 (T05719000873)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Année 2019 (T05719000874)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail duu 14 déc 2017 (T05718000672)
  Début : 14/12/2017 Fin : 13/12/2018
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