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Accords d'entreprise : Aide par le travail

A G E C E T

Accord d'entreprise A G E C E T 08/11/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail à l'AGECET
ACCORD

A.G.A.P.V.B.76

Accord d'entreprise A.G.A.P.V.B.76 20/10/2020
Accord portant harmonisation sociale par la suppression d’usages, engagements unilatéraux et décisions unilatérales d’entreprise
ACCORD

AAHMA- ESAT Germaine Cherbonnier

Accord d'entreprise AAHMA- ESAT Germaine Cherbonnier 15/12/2020
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEP

Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEP 20/11/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEP 07/12/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES

Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES 19/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES

Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 18/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 24/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création du Comité Social et Economique
ACCORD

ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES

Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 21/10/2021
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 31/03/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 05/01/2023
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD_CADRE

ACTP

Accord d'entreprise ACTP 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE EPIDEMIQUE COVID19
ACCORD

ACTP ATELIER PROTEGE

Accord d'entreprise ACTP ATELIER PROTEGE 10/12/2021
avenant °2 à l'accord collectif d'entreprise du 23 octobre 2020 sur congés de fractionnement
AVENANT

ADAGES ESAT COMMERCIAL

Accord d'entreprise ADAGES ESAT COMMERCIAL 07/09/2023
Accord Interne d'Etablissement à Durée Déterminée
ACCORD

ADAPEI 36

Accord d'entreprise ADAPEI 36 30/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ADAPEI 79

Accord d'entreprise ADAPEI 79 09/11/2023
NAO 2023 : Valeur Panier
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 28/11/2023
Accord NAO 2023 : télétravail
ACCORD

ADAPEI 86

Accord d'entreprise ADAPEI 86 15/12/2017
ACCORD NAO
ACCORD

ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 17/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CEM RELATIF A LA MODIFICATION DES REGLES RELATIVES AUX CONGES FAMILIAUX
AVENANT