Accords d'entreprise : Aide par le travail
A G E C E T
Accord d'entreprise A G E C E T 08/11/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail à l'AGECET
ACCORD
A.G.A.P.V.B.76
Accord d'entreprise A.G.A.P.V.B.76 20/10/2020
Accord portant harmonisation sociale par la suppression d’usages, engagements unilatéraux et décisions unilatérales d’entreprise
ACCORD
AAHMA- ESAT Germaine Cherbonnier
Accord d'entreprise AAHMA- ESAT Germaine Cherbonnier 15/12/2020
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR
Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 22/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales et environnementales
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 22/11/2024
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 22/11/2024
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 22/11/2024
Avenant accord collectif d'entreprise fixant les conditions du statut collectif
AVENANT
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEP
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEP 20/11/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEP 07/12/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES 19/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 18/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 24/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 26/04/2024
Avenant n°1 accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 31/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 08/07/2024
Avenant n° 2 accord collctif sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES 08/07/2024
Avenant n°3 accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT
ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES
Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 21/10/2021
Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 31/03/2023
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ACTIVITES INDUSTRIELLES ADAPTEES 05/01/2023
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD_CADRE
ACTP
Accord d'entreprise ACTP 27/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE EPIDEMIQUE COVID19
ACCORD
ACTP ATELIER PROTEGE
Accord d'entreprise ACTP ATELIER PROTEGE 10/12/2021
avenant °2 à l'accord collectif d'entreprise du 23 octobre 2020 sur congés de fractionnement
AVENANT
ADAGES ESAT COMMERCIAL
Accord d'entreprise ADAGES ESAT COMMERCIAL 07/09/2023
Accord Interne d'Etablissement à Durée Déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise ADAGES ESAT COMMERCIAL 07/09/2023
Accord Interne d'Etablissement à Durée Déterminée
ACCORD
Adapei 23
Accord d'entreprise Adapei 23 22/01/2024
Dématérialisation de la communication syndicale
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas