Accords d'entreprise : Aide par le travail

ADAPEI 36

Accord d'entreprise ADAPEI 36 30/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ADAPEI 79

Accord d'entreprise ADAPEI 79 09/11/2023
NAO 2023 : Valeur Panier
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 79 28/11/2023
Accord NAO 2023 : télétravail
ACCORD

ADAPEI 86

Accord d'entreprise ADAPEI 86 15/12/2017
ACCORD NAO
ACCORD

ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS

Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 17/12/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CEM RELATIF A LA MODIFICATION DES REGLES RELATIVES AUX CONGES FAMILIAUX
AVENANT

ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC

Accord d'entreprise ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC 21/06/2022
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC 30/05/2023
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC 08/09/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC 28/05/2024
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC 03/12/2024
Mise en oeuvre de la régularisation des droits à congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPTATION SOCIAL PROF HANDIC 01/04/2025
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations
ACCORD

ADTP

Accord d'entreprise ADTP 19/05/2020
Accord relatif aux dons des jours CP et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 19/05/2020
PRISE DE CONGES PAR DEMI JOURNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 19/05/2020
ACCORD RELATIF AUX R7GLES SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 01/04/2020
PRISE DE CP ET RTT A LA SUITE DES MESURES D'URGENCE LIEES AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 22/07/2020
annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 08/02/2021
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APDL
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 22/07/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 29/10/2021
ACCORD TRAVAIL DE NUIT ET ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 14/10/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 18/10/2021
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 23/02/2022
RENOUVELLEMENT ACCORD APLD
AVENANT

Adapei 23

Accord d'entreprise Adapei 23 22/01/2024
journée de solidarité
AVENANT

Adapei 36

Accord d'entreprise Adapei 36 25/05/2020
Accord d'entreprise relatif a l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 36 17/06/2020
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID
ACCORD

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