Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ADTP 24/11/2022
AVENANT DE REVISION APLD
AVENANT

Accord d'entreprise ADTP 24/06/2022
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 24/06/2022
ACCORD CDD OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 26/09/2024
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 03/02/2025
Accord ADTP relatif au délai de carence en cas d'arrêt maladie non professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 12/02/2025
Avenant de révision de l'accord Activité Partielle de Longue Durée mettant en place l'ARME
AVENANT

Accord d'entreprise ADTP 25/03/2025
Avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise : les jours enfants malades du 19 décembre 2016 et jour pour conjoint hospitalisé
AVENANT

Accord d'entreprise ADTP 23/04/2025
Accord ADTP relatif à la prime de co-voiturage
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 19/09/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 27/10/2025
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 23/10/2025
Accord d'entreprise ADTP relative à la mise en œuvre du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 17/11/2025
Accorde de méthode sur la durée du prochain accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 12/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 30/10/2025
2025_Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ADTP 17/02/2026
Accord collectif relatif à la mise en œuvre du dispositif d'APLD-R
ACCORD

Accord d'entreprise AED LES ATELIERS D'ASCALON 27/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise AED LES ATELIERS D'ASCALON 27/11/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AED LES ATELIERS D'ASCALON 27/11/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AFASER 04/07/2023
Un Accord relatif au Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise AFASER (Vote Electronique) 20/10/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise AFASER - FOYERS ET SAJ 22/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise AFEIPH 20/10/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFEIPH 27/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AFEIPH 17/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise afaser 12/02/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique central et des comités sociaux et économiques d'établissement
ACCORD