Accords d'entreprise : Aide par le travail
APAJH 45 - ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET
Accord d'entreprise APAJH 45 - ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 26/05/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (EXERCICE DU 01/10/2025 AU 30/09/2029)
ACCORD
APAJH DU LOIRET - ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET
Accord d'entreprise APAJH DU LOIRET - ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 26/05/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES CONTRE PARTIES LIEES AU CHANGEMENT HORAIRE HORS DELAI DE PREVENANCE DE TROIS JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH DU LOIRET - ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 26/05/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD
APEI
Accord d'entreprise APEI 09/07/2025
Règlement Social
ACCORD
Accord d'entreprise APEI 09/09/2025
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif au don de jours
ACCORD
Accord d'entreprise APEI 12/12/2025
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 20/03/2019
Accord d'entreprise pour la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 10/04/2026
Accord d'entreprise concernant la répartition oeuvres sociales 2026
ACCORD
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 08/06/2026
Accord d'entreprise concernant le versement de la PPV 2025 au membres du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise APEI - LES PAPILLONS BLANCS DE VINCENNES 01/07/2026
Accord d'entreprise concernant la mise en place d'un congé de proche aidant
ACCORD
APEI AUBE
Accord d'entreprise APEI AUBE 22/05/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION TEMPORAIRE DES MANDATS APEI AUBE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI AUBE 21/12/2021
PV ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD
Accord d'entreprise APEI AUBE 14/10/2025
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la journée de solidarité 2026 sur le périmètre de l'association Apei A.U.B.E
ACCORD
Accord d'entreprise APEI AUBE 14/10/2025
Avenant n°2 sur le Dialogue Social du 30.06.23 Apei A.U.B.E
AVENANT
APEI CTRE MANCHE
Accord d'entreprise APEI CTRE MANCHE 20/03/2018
Accord d'entreprise n° 18-01 (EA) relatif à l'instauration d'une prime spécifique aux salariés sédentaires affectés sur un site client unique
ACCORD
APEI DE L'AUBE
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 20/09/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION TEMPORAIRE DES MANDATS APEI AUBE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 09/07/2019
PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL POUR MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 10/05/2022
Avenant n°1 sur l'Accord relatif au Dialogue Social avec la mise en place du CSE et le périmètre de l'association APEI AUBE
AVENANT
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 12/12/2022
PV D ACCORD PARTIEL NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 30/06/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 30/06/2023
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la journée de solidarité 2023 sur le périmètre de l'association APEI Aube
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 30/06/2023
Accord sur le Dialogue Social APEI AUBE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 28/05/2024
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps ( CET) Association Apei A.U.B.E
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'AUBE 25/04/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 Sur le périmètre de l’association Apei A.U.B.E.
ACCORD
APEI de Chambéry
Accord d'entreprise APEI de Chambéry 28/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT COVID 19
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas