Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE 07/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DU CSE AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALPHA PLAPPEVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE 03/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L'ASSOCIATION ALPHA PLAPPEVILLE - GROUPE SOS SOLIDARITES
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE 22/12/2020
accord sur l'égalité hommes femmes et la qualité de vie au travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE 22/12/2020
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE 22/12/2020
Modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA PLAPPEVILLE 22/12/2020
Périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AMAT 12/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMAT 04/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE L'ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APAHM 09/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 20/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 20/12/2018
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 10/07/2019
accord d'entreprise remboursement de transport des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 06/02/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 19/12/2019
DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES 20.12.2019 AU 19.12.2022
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 17/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 08/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BDES
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 17/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 17/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 14/12/2021
Accord d'Entreprise sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 29/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2022 2024
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 10/04/2025
Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise APAHRC 02/12/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 03 04/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 45 - ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 30/06/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 07 décembre 2015 relatif à l'absence pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH 45 - ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 30/06/2022
Accord sur le droit à la liberté d'expression des salariés
ACCORD