Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ARGONNE PRODUCTION 30/03/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés
ACCORD

Accord d'entreprise ARGONNE PRODUCTION 27/11/2023
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARGONNE PRODUCTION 26/11/2024
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASAR (AIDE ET SOUTIEN A L'ACCOMPAGNEMENT POUR LA REINSERTION) 27/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASO LES CHENES VERTS 11/05/2022
L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE AUX PERSONNES A HANDICAP MOTE 19/10/2017
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE AUX PERSONNES A HANDICAP MOTE 01/08/2019
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE AUX PERSONNES A HANDICAP MOTE 02/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES OU A HANDICAP MOTEUR 01/04/2019
MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SERVICE INTERM AIDE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE RURALE CAUCHOISE 25/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLEOBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 JUILLET 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE RURALE CAUCHOISE 21/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIÉE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE RURALE CAUCHOISE 23/09/2024
Accord relatif au versement d'un budget complémentaire au CSE destiné aux activités sociales et culturelles, à titre exceptionnel, pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE RURALE CAUCHOISE 27/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 27 DECEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE RURALE CAUCHOISE 25/07/2025
Accord partiel d'entreprise relatif au versement d'une avance dans l'attente de la conclusion de l'accord sur les modalités de versement des régularisations salariales rétroactives
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE RURALE CAUCHOISE 23/12/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE RURALE CAUCHOISE 23/12/2025
Négociation annuelle relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 23 décembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 06/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 27/02/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES QUALIFICATIONS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 12/02/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 13/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 24/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 09/12/2019
Avenant n°1 relatif à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 25/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des qualifications et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 09/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 29/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail pour les cadres au sein de l'APAJH 86
AVENANT