Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 29/01/2021
Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif au renouvellement du CSE ADIS et des représentants de proximité de l'UES ADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 25/01/2021
Accord d'entreprise à l'UES ADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 17/11/2021
Accord collectif 2021 sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 07/12/2022
Accord collectif 2021 sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 12/01/2026
Accord collectif 2025 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENVIRONNEMENT PLUS 30/04/2021
Accord portant sur l'aménagement du tremp de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRANV AMIS PARENTS ENF INADAPTES 31/07/2021
accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours pour les fonctions de direction
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRANV AMIS PARENTS ENF INADAPTES 07/07/2023
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRANV AMIS PARENTS ENF INADAPTES 16/12/2022
accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés non éligibles aux mesures "segur" et "laforcade"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 05/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ANRH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 14/01/2020
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE Central au sein d'ANRH - signé 14-01-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 06/05/2021
Accord collectif relatif au travail du dimanche au sein de l’établissement ANRH EA Epône
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 06/05/2021
Accord collectif de mise en place du travail de nuit au sein de l’établissement ANRH EA Epône
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 08/12/2020
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle Covid-19 au sein des établissements médico-sociaux de l’ANRH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 22/08/2022
Accord collectif d'établissement de mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 18/11/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021 ANRH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L ARCHE D AIGREFOIN 28/07/2020
ACCORD CONCERNANT LES MODALITES ET MISES EN OEUVRE D'ASTREINTES DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L ARCHE D AIGREFOIN 15/04/2022
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES HARDYS DE BEHELEC 10/11/2023
compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES HARDYS DE BEHELEC 10/11/2023
congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MULTI SERVICES DEVELOPPEMENT 14/06/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de MSD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MULTI SERVICES DEVELOPPEMENT 12/09/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS D'ENFANTS INDAPTES 19/07/2018
Règlement social
ACCORD