Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS GRANV AMIS PARENTS ENF INADAPTES 31/07/2021
accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail dans le cadre de conventions de forfait annuel en jours pour les fonctions de direction
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRANV AMIS PARENTS ENF INADAPTES 07/07/2023
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS GRANV AMIS PARENTS ENF INADAPTES 16/12/2022
accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les salariés non éligibles aux mesures "segur" et "laforcade"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 05/07/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ANRH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 14/01/2020
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE Central au sein d'ANRH - signé 14-01-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 06/05/2021
Accord collectif relatif au travail du dimanche au sein de l’établissement ANRH EA Epône
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 06/05/2021
Accord collectif de mise en place du travail de nuit au sein de l’établissement ANRH EA Epône
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 08/12/2020
Accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle Covid-19 au sein des établissements médico-sociaux de l’ANRH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 22/08/2022
Accord collectif d'établissement de mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 18/11/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021 ANRH
ACCORD

Accord d'entreprise ASS INSERT REINSERT PROF HUMAIN HANDIC 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L ARCHE D AIGREFOIN 28/07/2020
ACCORD CONCERNANT LES MODALITES ET MISES EN OEUVRE D'ASTREINTES DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS L ARCHE D AIGREFOIN 15/04/2022
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES HARDYS DE BEHELEC 10/11/2023
compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ASS LES HARDYS DE BEHELEC 10/11/2023
congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MULTI SERVICES DEVELOPPEMENT 14/06/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de MSD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS MULTI SERVICES DEVELOPPEMENT 12/09/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS D'ENFANTS INDAPTES 19/07/2018
Règlement social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 30/01/2018
Un accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 30/01/2018
Un accord collectif d'entreprise à durée déterminée sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 19/07/2018
complément à l'accord à durée déterminée sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 22/01/2019
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 22/01/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 13/12/2018
avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 30/01/2019
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif au règlement social des entreprises adaptées de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
ACCORD