Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION HANDICAPES 19/06/2020
Avenant Prime PEPA Covid19 à l'accord du 07/04/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PROMOT HANDICAPES ET GESTION A.P. 30/10/2020
accord portant harmonisation sociale par la suppression d'usages, engagements unilatéraux et décisions unilatérales d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORM PROFESSIONNELLE 03/05/2019
Accord sur la prime décentralisée des personnels autres que les médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORM PROFESSIONNELLE 03/05/2019
Accord sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 14/02/2018
Accord Collectif - Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 14/02/2018
Accord Collectif - Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 19/12/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 23/01/2019
Avenant n°17 de l'accord du 23.06.2000 relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 17/06/2019
Accord collectif portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 20/04/2020
Accord portant sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 29/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'uen prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 12/02/2020
Avenant n°18 à l'Accord ARTT du 23.06.2000 sur la Journée de Solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 20/04/2020
Accord portant sur le prime décentralisée des personnels autres que médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 21/12/2020
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 19/02/2021
Avenant n°19 à l'accord RTT du 23/06/2000 relatif à la journée de solidarité 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 08/03/2021
Avenant n°2 portant révision de l'accord du 8 juillet 1994 relatif aux panneaux d'affichage
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 21/12/2021
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 25/04/2022
Avenant n°20 à l'accord collectif ARTT du 23 juin 2000 relatif à la journée de solidarité 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 01/10/2022
Accord collectif portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 26/05/2023
Accord portant sur le périmètre des élections professionnelles pour le renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 03/12/2025
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 01/04/2026
Avenant n°2 relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 26/05/2026
Avenant n°25 à l'accord collectif ARTT relatif à la journée de Solidarité 2026
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 23/06/2026
Avenant n°24 à l'Accord RTT du 23 juin 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 06/07/2026
ACCORD COLLECTIF PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL DES SALARIES AFFECTES AU POSTE DE SECURITE A 12H.
ACCORD