Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 12/02/2020
Avenant n°18 à l'Accord ARTT du 23.06.2000 sur la Journée de Solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 20/04/2020
Accord portant sur le prime décentralisée des personnels autres que médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 21/12/2020
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 19/02/2021
Avenant n°19 à l'accord RTT du 23/06/2000 relatif à la journée de solidarité 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 08/03/2021
Avenant n°2 portant révision de l'accord du 8 juillet 1994 relatif aux panneaux d'affichage
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 21/12/2021
Accord sur la mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 25/04/2022
Avenant n°20 à l'accord collectif ARTT du 23 juin 2000 relatif à la journée de solidarité 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 01/10/2022
Accord collectif portant sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 26/05/2023
Accord portant sur le périmètre des élections professionnelles pour le renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELLE 03/12/2025
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HAN 01/03/2018
ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HAN 12/09/2019
Accord relatif à la réduction des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HAN 12/09/2019
Accord relatif à la négociation préalable à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HAN 02/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET AUX RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HAN 09/07/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDI 06/02/2024
Accord d'entreprise relatif au versement exceptionnel de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDI 06/02/2024
Accord d'entreprise relatif au versement exceptionnel de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDI 06/02/2024
NAO 2024 Accord d'entreprise relatif aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDICAPEES 16/12/2025
Accord d'entreprise prime PPV2
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIO LES AMIS DES ATELIERS PROTEGES 10/07/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION/REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES AMIS DES ATELIERS PROTEGES 25/04/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR ÉGALITÉ HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE 24/10/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique au sein de l'AAETPA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE 11/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 05/09/2017
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 20/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD