Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 22/01/2019
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 02/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'APEI
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 02/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 08/07/2019
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif au Règlement Social des Entreprises Adaptées de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 08/07/2019
Complément à l'accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur les salaires du 22/01/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 17/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR L'INDEMNISATION DES VRP EN CAS DE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 25/11/2019
Avenant n°6 à l'accord sur la réduction du temps de travail signé le 22/12/1999 : CET (accord de révision)
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 04/03/2020
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 04/03/2020
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 25/11/2019
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif à la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 04/03/2020
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif au Règlement Social des Entreprises Adaptées de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 15/02/2021
Avenant de révision n°1 de l'accord collectif d'établissement du 18/12/13 portant sur le régime de remboursement des frais de santé de l'APEI de ST AMAND MONTROND
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 15/04/2021
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 15/04/2021
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif au Règlement Social des Entreprises Adaptées de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 24/06/2021
Accord collectif d'entreprise à durée déterminée relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 26/01/2022
ACCORD COLL D'ENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'EGALITE PRO ENTRE LES F ET LES H
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 26/01/2022
ACCORD COLL D'ENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES F ET LES H
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 12/05/2022
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif au Règlement Social des Entreprises Adaptées de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À L’INDEMNITÉ CARBURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DURÉE INDÉTERMINÉE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/06/2022
ACCORD COLL D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA QVT ET DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/06/2022
ACCORD COLL D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA QVT ET DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 13/07/2022
AVENANT N°7 À L’ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22 DECEMBRE 1999 : (ACCORD DE REVISION)
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/06/2022
ACCORD COLL D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENTS "PROFESSIONNEL" ET "FORMATION"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 24/08/2023
vote par voie électronique pour l'élection des membres des IRP
ACCORD