Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HAN 09/07/2020
Accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDI 06/02/2024
Accord d'entreprise relatif au versement exceptionnel de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDI 06/02/2024
Accord d'entreprise relatif au versement exceptionnel de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDI 06/02/2024
NAO 2024 Accord d'entreprise relatif aux frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REEDUC PROFES INTEGRATION PERS HANDICAPEES 16/12/2025
Accord d'entreprise prime PPV2
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIO LES AMIS DES ATELIERS PROTEGES 10/07/2018
UN ACCORD SUR LA PROROGATION/REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS REGIONALE DES AMIS DES ATELIERS PROTEGES 25/04/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR ÉGALITÉ HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE 24/10/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social et Economique au sein de l'AAETPA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC AMIS ETABL TRAVAIL PROTEGE 11/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 05/09/2017
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 20/10/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 15/05/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 15/05/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE PÉRIMÈTRE, LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT ET LES MOYENS DU CSE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 07/05/2019
la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 07/05/2019
SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DES MESURES VISANT A SUPPRIMER LES ECARTS DE REMUNERATION ET LES DIFFERENCES DE DEROULEMENT DE CARRIERE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 07/05/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 21/02/2019
PERIMETRE MISE EN PLACE FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
Calendrier des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
Egalité professionnelle des femmes et des hommes, la prévention de la pénibilité et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
LE TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 18/10/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 17/12/2021
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 10/06/2022
Dématérialisation de la communication syndicale
ACCORD