Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 15/05/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 15/05/2018
JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 21/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE PÉRIMÈTRE, LA MISE EN PLACE, LE FONCTIONNEMENT ET LES MOYENS DU CSE UNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 07/05/2019
la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 07/05/2019
SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DES MESURES VISANT A SUPPRIMER LES ECARTS DE REMUNERATION ET LES DIFFERENCES DE DEROULEMENT DE CARRIERE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 07/05/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 21/02/2019
PERIMETRE MISE EN PLACE FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
Calendrier des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
Egalité professionnelle des femmes et des hommes, la prévention de la pénibilité et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
LE TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAP 24/09/2019
LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 18/10/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 17/12/2021
JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 10/06/2022
Dématérialisation de la communication syndicale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 09/09/2022
Accord collectif destiné à assurer l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 11/10/2022
avenant de révision accord portant sur le périmètre, la mise en place, le fonctionnement et les moyens du CSE Unique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 15/11/2022
L’articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle, La lutte contre toute discrimination, L’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 11/05/2023
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 21/03/2022
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur le calendrier des négociations dit "accord collectif d'adaptation"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 09/12/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 09/12/2024
Durée effective et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 03/11/2025
Avenant de révision de l'accord portant sur le calendrier des négociations dit "accord collectif d'adaptation"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 27/11/2025
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 26/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE 14/12/2017
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD