Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 18/11/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 10/06/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 18/10/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 18/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D UNE PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 10/12/2021
AVENANT ACCORD COLLECTIF AU VERSEMENT DUNE PEPA
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 07/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE MAXIMALE QUOTIDIENNE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 19/05/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 19/12/2022
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE RICHEBOIS 22/10/2021
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE RICHEBOIS 31/05/2022
Accord relatif à l'activité des cadres d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE RICHEBOIS 28/10/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU MEDICO-SOCIAL DE LA HAGUE 04/07/2018
AMSH - Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ETAI (Télétravail) 15/12/2021
ACCORD TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ETAI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FILEAS 08/02/2023
Un Accord d'Entreprise relatif aux Séjours Extérieurs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FILEAS 08/03/2023
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FILEAS 08/03/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GETH 15/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 13/11/2018
Un accord cadre sur les modalités d'organisations des négociations avec les délégations syndicales
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 26/03/2019
Un accord d'entreprise portant sur la durée du mandat des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 26/03/2019
Un Accord sur la mise en place, l'organisation et le fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 30/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 30/09/2019
un accord relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 24/09/2020
Un accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID 19 - période du 01 mars 2020 au 30 avril 2020
ACCORD