Accords d'entreprise : Aide par le travail
ASSOCIATION ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES 03/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES 11/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA COMPENSATION SALARIALE PARTIELLE DES POSTES ADMINISTRATIFS ET DE DIRECTION
ACCORD
ASSOCIATION ASPEC
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 12/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 27/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidemie de COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 26/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels et bilans de parcours
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 29/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 07/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 01/08/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 14/11/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 20/11/2023
Accord d'entreprise concernant la régularisation des fais pour les contrats professionnels et contrats d'apprentissage
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 12/12/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 09/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de vote dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 29/01/2024
Accord d'entreprise relatif au nombre de collèges dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD
ASSOCIATION AVATH
Accord d'entreprise ASSOCIATION AVATH 24/07/2025
ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR SUR L’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION AVATH 24/07/2025
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
ASSOCIATION CAT ARMOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION CAT ARMOR 23/04/2019
UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS IRP
ACCORD
ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE 26/01/2021
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES MODALITES D ATTRIBUTION ET PERIODICITE DE VEERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE 27/01/2022
accord d'entreprise sur les modalités d'attribution et la périodicité de versement de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE 20/01/2023
Accord d'entreprise sur les modalités d'attribution et la périodicité de versement de la prime décentralisée
ACCORD
ASSOCIATION DE L'ENTREPOT EST- FRANCILIEN DES RESTAURANTS DU COEUR
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'ENTREPOT EST- FRANCILIEN DES RESTAURANTS DU COEUR 15/06/2022
Un Accord Collectif relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'ENTREPOT EST- FRANCILIEN DES RESTAURANTS DU COEUR 04/01/2022
Un Accord Collectif sur le Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE L'ENTREPOT EST- FRANCILIEN DES RESTAURANTS DU COEUR 10/01/2023
Un Accord Collectif sur le Télétravail annulant et remplaçant l'Accord sur le Télétravail signé le 04.01.2022
ACCORD
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 16/09/2020
Un accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
ASSOCIATION DES PARONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARONS 04/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas