Accords d'entreprise : Aide par le travail
ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBRE
Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBRE 03/07/2018
PV NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBRE 30/03/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
ASSOCIATION APAJH
Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH 25/09/2018
accord collectif sur l'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH 01/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ASSOCIATION APAJH DU LOIRET
Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH DU LOIRET 27/06/2019
accord CSE
ACCORD
ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 27/02/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 12/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'AAPH
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SURLA BASE DE DONNEES ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD METHODE PERMETTANT A LA NEGOCIATION DE S'ACCOMPLIR DANS DES CONDITIONS DE LOYAUTE ET DE CONFIANCE MUTUELLE
ACCORD
ASSOCIATION ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES 03/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR PROMOTION HANDICAPES 11/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA COMPENSATION SALARIALE PARTIELLE DES POSTES ADMINISTRATIFS ET DE DIRECTION
ACCORD
ASSOCIATION ASPEC
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 12/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 27/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidemie de COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 26/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 18/12/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels et bilans de parcours
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 29/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 07/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 01/08/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 14/11/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 20/11/2023
Accord d'entreprise concernant la régularisation des fais pour les contrats professionnels et contrats d'apprentissage
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 12/12/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 09/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux modalités de vote dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION ASPEC 29/01/2024
Accord d'entreprise relatif au nombre de collèges dans le cadre des élections professionnelles
ACCORD
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