Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE 13/12/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/07/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 12/03/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE DE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PROMOTION TRAVAILLEURS HANDICAPES 27/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIA D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE 29/01/2019
Accord d’entreprise sur les modalités d’attribution et la périodicité de versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIA D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE 24/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES MODALITES D ATTRIBUTION ET PERIODICITE DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ALENCONS 06/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBRE 03/07/2018
PV NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBRE 30/03/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH 25/09/2018
accord collectif sur l'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH 01/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION APAJH DU LOIRET 27/06/2019
accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 27/02/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 12/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'AAPH
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SURLA BASE DE DONNEES ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARDENNAISE POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES 02/07/2020
ACCORD METHODE PERMETTANT A LA NEGOCIATION DE S'ACCOMPLIR DANS DES CONDITIONS DE LOYAUTE ET DE CONFIANCE MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise Association 18/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD