Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 09/09/2022
Accord collectif destiné à assurer l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 11/10/2022
avenant de révision accord portant sur le périmètre, la mise en place, le fonctionnement et les moyens du CSE Unique
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 15/11/2022
L’articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle, La lutte contre toute discrimination, L’insertion professionnelle et le maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 11/05/2023
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 21/03/2022
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur le calendrier des négociations dit "accord collectif d'adaptation"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 09/12/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 09/12/2024
Durée effective et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 03/11/2025
Avenant de révision de l'accord portant sur le calendrier des négociations dit "accord collectif d'adaptation"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE 27/11/2025
Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 26/04/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE 14/12/2017
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPE 13/12/2018
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 10/07/2020
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 12/03/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE DE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC PROMOTION TRAVAILLEURS HANDICAPES 27/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux jours de congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIA D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE 29/01/2019
Accord d’entreprise sur les modalités d’attribution et la périodicité de versement de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIA D'AIDE AUX INFIRMES LA FARIGOULE 24/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES MODALITES D ATTRIBUTION ET PERIODICITE DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ALENCONS 06/07/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN AVENANT RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ACCUEIL ET PROMOTION SAMBR 14/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise Association 18/05/2018
Accord collectif d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD