Accords d'entreprise : Fabrication de colorants et de pigments

Accord d'entreprise AVIENT COLORANTS FRANCE 12/10/2022
Accord collectif d'entreprise unanime relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise BASF PERFORMANCE PRODUCTS FRANCE SAS 04/03/2019
Négociations salariales 2019 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BASF PERFORMANCE PRODUCTS FRANCE SAS 26/09/2018
Accord collectif à durée indéterminée relatif au régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux applicable aux salariés du site BASF Performance Products Franc
ACCORD

Accord d'entreprise BASF PERFORMANCE PRODUCTS FRANCE SAS 18/02/2019
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 16/02/2000 et ses avenants concernant l'Arrêt de Production Pigments du 2 Août 2019 au 20 août 2019 BASF PPF S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise BASF PERFORMANCE PRODUCTS FRANCE SAS 02/03/2020
NEGOCIATIONS SALARIALES 2020 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise BASF PERFORMANCE PRODUCTS FRANCE SAS 02/03/2020
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 16/02/2000 et ses avenants concernant l'arrêt de production Pigments du 30/07/2020 au 18/08/2020
AVENANT

Accord d'entreprise BASF PERFORMANCE PRODUCTS FRANCE SAS 01/12/2020
Avenant n°1 aux accords collectifs d'établissement du 26/09/2018 relatifs à l'institution d'un régime de remboursement de frais médicaux / prévoyance / surcomplémentaire au sein du site BASF Performance Products France SAS Huningue
AVENANT

Accord d'entreprise BASF PERFORMANCE PRODUCTS FRANCE SAS 23/03/2021
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 16/02/2000 et ses avenants concernant l'arrêt de production pigments du 30 juillet 2021 au 17 août 2021 BASF PPF S.A.S
AVENANT

Accord d'entreprise BIMA 83 08/01/2018
Accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIMA 83 07/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES ET A L'INDEMNISATION DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise BIMA 83 23/01/2020
Accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BIMA 83 17/02/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS ET INDEMNISATION DES ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise BIMA 83 26/10/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise BIMA 83 11/02/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 26 OCTOBRE 2020 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise BIMA 83 18/01/2022
Accord salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIMA 83 03/02/2023
ACCORD CONSECUTIF AUX NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIMA 83 17/02/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BIMA 83 02/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES ET A L'INDEMNISATION des ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise Befesa Zinc Gravelines S.A.S. 27/08/2020
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 14/03/2022
Négociations salariales 2022 Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 17/03/2022
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 16/02/2000 et ses avenants concernant l'Arrêt de production Pigments du 29 Juillet 2022 au 16 Août 2022 COLORS & EFFECTS FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 07/02/2023
NEGOCIATIONS SALARIALES 2023 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 23/02/2023
Accord d'entreprise - Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 20/06/2022
Avenant portant révision de l'avenant catégoriel concernant le 3ème collège "ingénieurs et cadres" à l'accord d'établissement sur les indemnités de départ à la retraite du 25.11.2003
AVENANT

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 26/05/2023
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 16/02/2000 et ses avenants concernant l'arrêt de production pigments du 22 juillet 2023 au 21 août 2023 COLORS & EFFECTS FRANCE SAS
AVENANT