Accords d'entreprise : Fabrication de colorants et de pigments

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS STEINER 06/11/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETS STEINER 03/12/2018
LA MASSE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETS STEINER 27/07/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETS STEINER 10/11/2022
UN ACCORD SALARIAL 2022 (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ETS STEINER 05/06/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETS STEINER 23/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS STEINER 23/07/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires sur les salaires au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FERRO PERFORMANCE PIGMENTS FRANCE 31/08/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FERRO PERFORMANCE PIGMENTS FRANCE 10/12/2018
Prorogation mandats des élus à la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FERRO PERFORMANCE PIGMENTS FRANCE 19/03/2019
ACCORD RELATIF A L'Organisation D'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise FERRO PERFORMANCE PIGMENTS FRANCE 29/10/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FERRO PERFORMANCE PIGMENTS FRANCE 09/01/2020
Accord collectif sur l'information et la consultation du CSE sur le projet de réorganisation, sur le projet de licenciement économique et sur l'expertise ordonnée dans ce cadre
ACCORD

Accord d'entreprise FERRO PERFORMANCE PIGMENTS FRANCE SAS 13/03/2020
ACCORD PSE CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise HOLLIDAY PIGMENTS 28/09/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise HUNTSMAN P&A FRANCE SAS 21/12/2017
UN AVENANT 1 A L'ACCORD MUTUELLE SUR LES FRAIS DE SANTE POUR LES SALARIES DE L'ARTICLE 36
AVENANT

Accord d'entreprise HUNTSMAN P&A FRANCE SAS 21/12/2017
UN AVENANT 1 A L'ACCORD MUTUELLE SUR LE FRAIS DE SANTE POUR LES SALARIES RELEVANT DES ARTICLES 4 ET 4 BIS DE L'ANNEXE 1 DE LA DITE CCN
AVENANT

Accord d'entreprise HUNTSMAN P&A FRANCE SAS 21/12/2017
UN AVENANT 1 A L'ACCORD MUTUELLE SUR LE FRAIS DE SANTE POUR LES SALARIES NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 36, 4 ET 4 BIS.
AVENANT

Accord d'entreprise HYDROMETAL FRANCE 12/11/2025
Accord collectif instituant les modalités de décompte du temps de travail des salariés d'HYDROMETAL France
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRE PLASTI' COULEURS 15/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MIYOSHI EUROPE 01/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au fractionnement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MIYOSHI EUROPE 09/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MIYOSHI EUROPE 15/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MIYOSHI EUROPE 22/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX PRIMES DE POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise MIYOSHI EUROPE 15/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise POLYONE FRANCE 27/06/2018
NAO
ACCORD