Accords d'entreprise : Fabrication de colorants et de pigments

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 07/02/2023
NEGOCIATIONS SALARIALES 2023 - Procès-verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 23/02/2023
Accord d'entreprise - Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 20/06/2022
Avenant portant révision de l'avenant catégoriel concernant le 3ème collège "ingénieurs et cadres" à l'accord d'établissement sur les indemnités de départ à la retraite du 25.11.2003
AVENANT

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 26/05/2023
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 16/02/2000 et ses avenants concernant l'arrêt de production pigments du 22 juillet 2023 au 21 août 2023 COLORS & EFFECTS FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 28/02/2024
NEGOCIATIONS SALARIALES 2024 Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise COLORS & EFFECTS FRANCE SAS 21/06/2024
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 16/02/2000 et ses avenants concernant l'arrêt de production pigments du 31 juillet 2024 au 19 août 2024 COLORS & EFFECTS France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 01/10/2017
Accord portant sur le fonctionnement de la délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 01/10/2017
Accord sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 22/03/2018
Accord sur la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 09/11/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 01/02/2019
Accord de groupe relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 15/03/2019
Accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 26/03/2019
Accord sur la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CRISTAL FRANCE SAS 05/04/2019
Accord de polyvalence electricité instrumentation
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 04/05/2020
Accord instituant un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 12/04/2022
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 25/08/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 20/04/2023
Accord Négociations annuelles obligatoires Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 06/05/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 14/11/2024
Accord sur le Règlement de Plan d'Epargne Retraite d'entreprise collectif "PERCOL" Compte-titres de la société Elian - Groupe Lyondellbasell
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 29/11/2024
Avenant N°1 de l'Accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ELIAN 04/04/2025
Accord Négociation Annuelles Obligatoires Année 2025 Elian SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 16/07/2025
Accord relatif au Maintien dans l'Emploi des Séniors-ELIAN SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ELIAN 18/11/2025
Accord Relatif à l'Égalité Professionnelle Femmes - Hommes Elian SAS - Oyonnax - Groupe Lyondellbasell
ACCORD

Accord d'entreprise ELIXANCE MASTERBATCHES 26/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de chèques vacances
ACCORD