Accords d'entreprise : Fabrication de colorants et de pigments

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 05/11/2019
Accord sur le fonctionnement et attribution du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 14/11/2019
Accord portant sur l'élection des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 12/05/2020
Accord de méthode sur la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 18/05/2020
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 17/08/2020
Accord de groupe relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 12/03/2021
Accord de Méthode sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 13/08/2021
Accord de groupe relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 27/10/2021
Accord sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 04/03/2022
Accord sur le négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 04/05/2022
Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 08/11/2022
Accord sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 08/11/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 17/02/2023
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 09/10/2023
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de valeur au sein de la société Tronox France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 25/03/2024
Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 02/02/2024
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 26/03/2024
Accord n°2 portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 26/03/2024
Avenant n°1 à l'accord portant sur le fonctionnement et les attributions du Comité Social et Economique de la société Tronox France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 16/12/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire de prévoyance "incapacité-invalidité-décès" personnel cadre en date du 15 juillet 2014
AVENANT

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 16/12/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE- INVALILDITE- DECES » PERSONNEL NON CADRE EN DATE DU 15 JUILLET 2014.
AVENANT

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 16/12/2024
AVENANT A L’ACCORD SUR LA COUVERTURE DE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 9 FEVRIER 2016.
AVENANT

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 06/01/2025
Accord sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 07/02/2025
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX France SAS 26/09/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX France SAS 26/01/2024
Accord de méthode sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD