Accords d'entreprise : Fabrication de colorants et de pigments

Accord d'entreprise SOC INDUSTRIELLE ET CHIMIQUE DE L AISNE 05/02/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 19/06/2023
Avenant 1 - Accord collectif du 27/04/2020 relatif au régime de remboursement des frais médicaux obligatoire au profit des salariés cadres et non cadres de TFL Frances
AVENANT

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 21/08/2023
Accord Collectif autorisant le vote electronqiue dans l'entreprise TFL
ACCORD

Accord d'entreprise T.F.L. FRANCE 28/03/2024
NAO 2024 - Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 18/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELLATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 15/03/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 12/12/2018
Avenant n°2 accord du 27 juillet 2006 Astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 27/02/2019
accord collectif TIESC sur le prélèvement d'un prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 04/03/2019
protocole d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 16/07/2019
ACCORD d'entreprise TIESC sur le droit à la déconnexion et le recours au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 24/07/2019
accord relatif à la reconnaissance des établissements distincts de la société TIESC
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 24/06/2020
Accord de mise en place du comité social et économique central de la société Toyo Ink Europe Specialty Chemicals
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 08/10/2020
AVENANT 2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 27 JUILLET 2006 INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 05/01/2021
Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique de la Société TIESC
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 04/03/2021
accord entreprise relatif au forfait jours des cadres de TIESC
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 14/04/2021
protocole d'accord concernant la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 05/01/2021
accord sur le contenu et le fonctionnement de la BDES de la société TIESC
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 06/09/2021
ACCORD COLLECTIF TIESC SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 21/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITÉ DIFFÉRENTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 09/03/2022
Protocole d'accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 14/03/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 14/06/2022
AVENANT 3 accord d entreprise du 27 juillet 2006 mise en place astreintes sécurité
AVENANT

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 10/06/2024
accord intéressement société TIESC 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS 17/03/2025
Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 29/10/2019
Accord de mise en place CSE
ACCORD