Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 29/05/2024
Accord à DI sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 29/05/2024
Règlement social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 06/12/2024
avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/12/2024
avenant de révision n°1 de l'accord collectif d'établissement du 18 décembre 2013 portant sur le régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 23/05/2024
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 25/07/2024
Accord salarial de l 'APIC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 10/09/2024
Accord salarial de l'APIC applicable au 01/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 14/05/2025
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE 03/10/2024
Accord sur le versement d'une prime avec assiduité en rapport avec les conditions métérologiques salariés espaces verts
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 06/09/2022
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 23/11/2024
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES 25/09/2019
Avenant à l'Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION HANDICAPES 17/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION HANDICAPES 07/04/2020
UN ACCORD COVID19 Indemnité chômage partiel, Prime exceptionnelle et Pose de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION HANDICAPES 19/06/2020
Avenant Prime PEPA Covid19 à l'accord du 07/04/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PROMOT HANDICAPES ET GESTION A.P. 30/10/2020
accord portant harmonisation sociale par la suppression d'usages, engagements unilatéraux et décisions unilatérales d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORM PROFESSIONNELLE 03/05/2019
Accord sur la prime décentralisée des personnels autres que les médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORM PROFESSIONNELLE 03/05/2019
Accord sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 14/02/2018
Accord Collectif - Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 14/02/2018
Accord Collectif - Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 19/12/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 23/01/2019
Avenant n°17 de l'accord du 23.06.2000 relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 17/06/2019
Accord collectif portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 20/04/2020
Accord portant sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 29/07/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'uen prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD