Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF À L’INDEMNITÉ CARBURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 12/05/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DURÉE INDÉTERMINÉE SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/06/2022
ACCORD COLL D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA QVT ET DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/06/2022
ACCORD COLL D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA QVT ET DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 13/07/2022
AVENANT N°7 À L’ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22 DECEMBRE 1999 : (ACCORD DE REVISION)
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/06/2022
ACCORD COLL D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENTS "PROFESSIONNEL" ET "FORMATION"
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 24/08/2023
vote par voie électronique pour l'élection des membres des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 29/05/2024
Accord à DI sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 29/05/2024
Règlement social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 06/12/2024
avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'APEI de Saint-Amand-Montrond
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 16/12/2024
avenant de révision n°1 de l'accord collectif d'établissement du 18 décembre 2013 portant sur le régime de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES 24/06/2026
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETRMNIEE RELATIF AU REGLEMENT SOCIAL DES ENTREPRISES ADAPTEES DE L'APEI DE SAINT AMAND MONTROND
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 23/05/2024
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 25/07/2024
Accord salarial de l 'APIC
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 10/09/2024
Accord salarial de l'APIC applicable au 01/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES BETHUNE 14/05/2025
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR ADULTES JEUNE HANDICAPE SAVOIE 03/10/2024
Accord sur le versement d'une prime avec assiduité en rapport avec les conditions métérologiques salariés espaces verts
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 06/09/2022
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 23/11/2024
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR LES INTERETS DES HANDICAPES 25/09/2019
Avenant à l'Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION HANDICAPES 17/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION HANDICAPES 07/04/2020
UN ACCORD COVID19 Indemnité chômage partiel, Prime exceptionnelle et Pose de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS POUR PROMOTION HANDICAPES 19/06/2020
Avenant Prime PEPA Covid19 à l'accord du 07/04/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS PROMOT HANDICAPES ET GESTION A.P. 30/10/2020
accord portant harmonisation sociale par la suppression d'usages, engagements unilatéraux et décisions unilatérales d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORM PROFESSIONNELLE 03/05/2019
Accord sur la prime décentralisée des personnels autres que les médecins et pharmaciens
ACCORD