Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise UES VALO 10/12/2021
avenant n° 2 du 10/12/2021 à l'accord portant sur la reconnaissance d'une unité économique et sociale UES VALO
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI 17 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 27/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la modification de la période de référence
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 24/10/2023
Périmètre CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 03/12/2024
PV Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 03/12/2024
Accord prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 03/12/2024
Accord QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 07/05/2025
Accord enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 07/05/2025
Nombre de réunions CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 22/01/2026
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 04/11/2025
PV ACCORD PARTIEL NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise UNAPEI 17 04/11/2025
Avenant accord Enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI 17 04/11/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI 17 05/11/2025
AVENANT ACCORD FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise UNAPEI 17 04/11/2025
ACCORD DE MODIFICATION DES REGLES DE POSE DES CONGES TRIMESTRIELS
ACCORD

Accord d'entreprise URAPEDA BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE 09/10/2020
Un Accord d'Entreprise Durée du Travail et Aménagement du Temps de Travail 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VENDOMOIS HANDICAP 25/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux absences pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise VIE ET PARTAGE 26/01/2021
LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT ET l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VOISINAGE ASSOCIATION 28/03/2023
Accord d'entreprise forfait "mobilités durables"
ACCORD