Accords d'entreprise : Aide par le travail

L'ARCHE EN CHARENTE

Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 12/01/2023
AVENANT n°1 A L'ACCORD du 5 avril 2022 POUR LA MISE EN PLACE DE L INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE POUR DES PERSONNELS DES ESMS
AVENANT

Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 30/11/2023
Avenant à l'Accord sur l'Architecture Sociale
AVENANT

L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT

Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT 14/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT 28/02/2019
VERSEMENT PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES S ET SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT L'INSERTIONDE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP

Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT L'INSERTIONDE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP 28/04/2025
Accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

LA CEZARENQUE

Accord d'entreprise LA CEZARENQUE 04/12/2023
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LA CITE

Accord d'entreprise LA CITE 13/01/2021
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'emploi
ACCORD

LA RUCHE

Accord d'entreprise LA RUCHE 12/04/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LA RUCHE 05/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

LADAPT

Accord d'entreprise LADAPT 23/05/2018
Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 22/05/2019
Accord relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 08/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 08/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 16/07/2020
Avenant à l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle PEPA
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 30/06/2021
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels à LADAPT
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 23/02/2021
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 25/03/2021
Accord d'adaptation suite à la reprise par LADAPT de l'activité de l'association ODIAS
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 06/07/2021
Avenant n°2 à l'accord relatif aux jours de congés spécifiques à LADAPT
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 14/10/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail et à ses modalités de mise en œuvre à LADAPT durant la crise sanitaire liée au COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 10/02/2021
Avenant n°5 à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux & économiques et des représentants de proximité à LADAPT
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 02/04/2021
3ème accord relatif aux mesures d'urgence liées à la gestion de la crise sanitaire à LADAPT
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 14/10/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail et à ses modalités de mise en oeuvre à LADAPT durant la crise sanitaire liée au Covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 13/12/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif au droit d'expression des salariés de LADAPT
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 08/12/2021
Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2021
ACCORD

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