Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise OSER FORET VIVANTE 04/12/2023
Accord d'entreprise au sein d'OSER FORET VIVANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PAIN ET PARTAGE 11/12/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'organisation du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PAIN ET PARTAGE 11/12/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOU 29/11/2019
Avenant n°12 à la convention d'établissement de l'EA (accord salarial pour 2020)
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS ARRONDISSEMENT DE DOUAI 17/12/2024
Avenant 17 à la convention d'établissement EA La cordée de Guesnain
AVENANT

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 20/12/2017
ACCORD DU 20 DECEMBRE 2017 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 18/04/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'entreprise du 14 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 19/12/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social des nouvelles instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 29/11/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 29/11/2019
Avenant 2 à l’accord d’entreprise sur les garanties collectives de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 31/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 16/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/05/2022
ACCORD SANTE PAR LE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/12/2022
Versement d'une prime exceptionnelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/12/2022
Méthode de renégociation de l'accord relatif au statut des salariés de l'Entreprise Adaptée
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/12/2022
Procès-verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 13/07/2023
ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS DU CSE, AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET A LA MISE EN PLACE DE LA BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 19/10/2023
Prorogation du mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 20/09/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 17/01/2025
ACCORD ASSOCIATIF RELATIF AUX CONDITIONS D EMPLOI DES SALARIES DE L ENTREPRISE ADAPTEE SAPHA
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 16/05/2025
Accord Associatif Santé par le Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 19/09/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION REINSERTION INFORMATION EN SANTE MENTALE 29/02/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEA 07/10/2019
Accord du 07 Octobre 2019 relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD