Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 02/07/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social des nouvelles instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 29/11/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 29/11/2019
Avenant 2 à l’accord d’entreprise sur les garanties collectives de prévoyance conclu le 19 décembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 31/12/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 16/12/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/05/2022
ACCORD SANTE PAR LE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/12/2022
Versement d'une prime exceptionnelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/12/2022
Méthode de renégociation de l'accord relatif au statut des salariés de l'Entreprise Adaptée
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 09/12/2022
Procès-verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 13/07/2023
ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS DU CSE, AUX NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET A LA MISE EN PLACE DE LA BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 19/10/2023
Prorogation du mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 20/09/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 17/01/2025
ACCORD ASSOCIATIF RELATIF AUX CONDITIONS D EMPLOI DES SALARIES DE L ENTREPRISE ADAPTEE SAPHA
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 16/05/2025
Accord Associatif Santé par le Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 19/09/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 11/03/2026
Avenant modificatif n°1 à l'accord associatif relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise PAPILLONS BLANCS HAZEBROUCK 11/03/2026
Accord Associatif Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PREVENTION REINSERTION INFORMATION EN SANTE MENTALE 29/02/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEA 07/10/2019
Accord du 07 Octobre 2019 relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEA 09/09/2020
Accord dérogeant aux dispositions légales en matière de CP au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEA 27/06/2023
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEA 19/05/2025
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE D ENTRAIDE DIVERSIFIEE 01/04/2026
ACCORD SUR LA PROLONGATION DES LANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise REVAL/PREST 14/02/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise REVIVRE CAT PAUL BESSON 16/11/2017
Accord d'entreprise portant sur les congés exceptionnels au sein de l'ESAT Paul Besson
ACCORD