Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise PRODEA 09/09/2020
Accord dérogeant aux dispositions légales en matière de CP au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEA 27/06/2023
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRODEA 19/05/2025
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise REGIONALE D ENTRAIDE DIVERSIFIEE 01/04/2026
ACCORD SUR LA PROLONGATION DES LANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise REVAL/PREST 14/02/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise REVIVRE CAT PAUL BESSON 16/11/2017
Accord d'entreprise portant sur les congés exceptionnels au sein de l'ESAT Paul Besson
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ALSACE 07/02/2019
Accord instaurant au sein de l'entreprise la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES ET RECUPERATIONS DE TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE REPONDRE AUX DIFFICULTES RENCONTREES PAR LA SOCIETE SAPRENA - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 10/03/2020
Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique de SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/06/2020
Accord collectif relatif au travail de nuit et au travail du dimanche face aux circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 12/11/2020
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 12/11/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 18/12/2020
Accord sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 18/02/2021
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée - Activité Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/06/2021
Accord sur la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 26/11/2021
Accord sur le statut collectif de la société SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 16/02/2023
Accord sur les avantages sociaux 2023 au sein de SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 06/07/2023
Accord à durée déterminée sur la prévention des risques psychosociaux au sein de la société SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/12/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail du 15/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 23/01/2024
Accord sur les salaires et les avantages sociaux 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 11/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CALSSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 12/12/2023
PROCES VERBAL ACCORD PARTIEL NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 19/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS TRAVAILLES POUR CERTRAINS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 20/12/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD