Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE AGIR 01/06/2022
Accord aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE AGIR 26/08/2022
ACCORD ENTREPRISE FORFAITS JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ATELIERS 04/04/2023
RACCOR D ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ATELIERS 16/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise MAINE ATELIERS 04/10/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE-QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 15/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INTERGENERATIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 11/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ET ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 11/05/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 31/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 17/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 17/07/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 05/04/2019
Mise en place et fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 11/03/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux congés et absences
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 11/03/2019
Négociations annuelles obligatoires année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIV 05/04/2019
Mise en place et fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIVE 23/02/2018
Accord relatif à la méthode de mise en place d'une démarche qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIVE 24/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises pendant la période d'épidemie de coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIVE 23/11/2020
Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles prises pendant la période de cris esanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON D ACCUEIL AGEF PTT PAYS DE BRIVE 01/12/2020
Négociations Annuelles Obligatoires année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DE PARENTS FOCH 04/05/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON INITIATION FAUNE & ESPACES NATURE 22/11/2024
Définition de la Période d'acquisition des congés
ACCORD

Accord d'entreprise MANEA 03/11/2025
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL 26/11/2024
Un Accord collectif budget des activités sociales et culturelles - CSEE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL 19/12/2024
Un Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ntre Départemental pour l'Insertion Sociale 30/11/2023
Accord de Méthode sur organisation des négociations collectives 2024-2027
ACCORD