Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise SANTE MENTALE ALSACE 07/02/2019
Accord instaurant au sein de l'entreprise la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES ET RECUPERATIONS DE TEMPS DE TRAVAIL EN VUE DE REPONDRE AUX DIFFICULTES RENCONTREES PAR LA SOCIETE SAPRENA - COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 10/03/2020
Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique de SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/06/2020
Accord collectif relatif au travail de nuit et au travail du dimanche face aux circonstances exceptionnelles liées à l'épidémie du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 12/11/2020
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 12/11/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 18/12/2020
Accord sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 18/02/2021
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée - Activité Restauration
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/06/2021
Accord sur la base de données économiques et sociales (BDES)
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 26/11/2021
Accord sur le statut collectif de la société SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/12/2022
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 16/02/2023
Accord sur les avantages sociaux 2023 au sein de SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 06/07/2023
Accord à durée déterminée sur la prévention des risques psychosociaux au sein de la société SAPRENA
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 15/12/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail du 15/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 23/01/2024
Accord sur les salaires et les avantages sociaux 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 02/07/2026
Avenant de reconduction pour une durée identique de 3 ans de l'accord à durée déterminée sur la prévention des risques psychosociaux au sein de la société SAPRENA du 06/07/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SAPRENA 09/07/2026
Accord collectif d’entreprise modifiant le régime complémentaire frais de santé des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAPRENA 09/07/2026
Accord collectif d’entreprise modifiant le régime complémentaire frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17/11/2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 11/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CALSSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 12/12/2023
PROCES VERBAL ACCORD PARTIEL NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 19/12/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS TRAVAILLES POUR CERTRAINS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS DELTA 86 20/12/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS EAPB 76 23/05/2023
VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 01/12/2023
accord prorogation mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE EN YVELINES 06/06/2018
Avenant expérimental n°1 au protocole relatif à l'exercice du droit syndical et des IRP du 27 janvier 2006
AVENANT