Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise SAS EAPB 76 23/05/2023
VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE 69 01/12/2023
accord prorogation mandat des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE EN YVELINES 06/06/2018
Avenant expérimental n°1 au protocole relatif à l'exercice du droit syndical et des IRP du 27 janvier 2006
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE DE L'ENFANT DE L'ADOLESCENT ET DE L'ADULTE EN YVELINES 06/06/2018
Accord relatif à l'accompagnement des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 10/04/2018
Accord relatif à la gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 01/10/2018
Accord collectif portant sur la prorogation temporaire des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 01/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle, à la Santé et à l'Amélioration de la Qualité de Vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 17/01/2019
Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 18/02/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle, à la santé et à l'amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 07/10/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif aux transferts et séjours
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 11/12/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 29/01/2020
Accord relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 08/04/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle, à la Santé et à l'amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 08/04/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la gestion des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINE 08/04/2020
Avenant temporaire à l'accord collectif du 28 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINES 07/10/2019
Accord relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements dans le cadre de la fermeture de l'auto-école sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE YVELINES 29/01/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte en YVelines 23/01/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte en YVelines 19/12/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte en YVelines 19/12/2023
Accord relatif au statut des intervenants familiaux au sein de la Sauvegarde des Yvelines
ACCORD

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte en YVelines 22/12/2023
Accord collectif portant sur le versement d'une indemnité exceptionnelle pour l'établissement Buc Ressources pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte en Yvelines 22/12/2023
Accord collectif portant sur le versement d'une indemnité exceptionnelle pour les établissements Accueillir CHU, FFV, ALTHO, Matern'elles pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte en Yvelines 11/09/2023
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte en Yvelines 11/09/2023
Accord de méthode et d'adaptation de la périodicité de la négociation en matière de Santé, Qualité de Vie et Conditions de Travail
ACCORD