Accords d'entreprise : Aide par le travail
L'ADAPT
Accord d'entreprise L'ADAPT 03/04/2024
Avenant n°1 à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 et mesures applicables en 2024
AVENANT
Accord d'entreprise L'ADAPT 03/04/2024
Accord de substitution suite à la reprise par Ladapt de l'activité de la Paloumère
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 21/03/2023
Avenant n°2 accord prime Ségur médecins VDEF
AVENANT
Accord d'entreprise L'ADAPT 21/03/2023
Prorogation des mandats 2019-2023 VDEF
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 02/07/2024
Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des CSE a Ladapt
ACCORD
L'ARCHE EN CHARENTE
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 19/09/2019
ACCORD SUR L'ARCHITECTURE SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 10/12/2020
DISPOSITIF DE NUIT DE VEILLE ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 05/04/2022
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE POUR DES PERSONNELS DES ETS ET SERVICES MEDICAUX SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 12/01/2023
AVENANT n°1 A L'ACCORD du 5 avril 2022 POUR LA MISE EN PLACE DE L INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE POUR DES PERSONNELS DES ESMS
AVENANT
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 30/11/2023
Avenant à l'Accord sur l'Architecture Sociale
AVENANT
L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT
Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT 14/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT 28/02/2019
VERSEMENT PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT 10/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES S ET SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT L'INSERTIONDE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP
Accord d'entreprise L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT L'INSERTIONDE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP 28/04/2025
Accord collectif relatif à la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
LA CEZARENQUE
Accord d'entreprise LA CEZARENQUE 04/12/2023
L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA CITE
Accord d'entreprise LA CITE 13/01/2021
Accord d'entreprise relatif aux conditions d'emploi
ACCORD
LA RUCHE
Accord d'entreprise LA RUCHE 12/04/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise LA RUCHE 05/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
LADAPT
Accord d'entreprise LADAPT 23/05/2018
Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise LADAPT 22/05/2019
Accord relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise LADAPT 08/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise LADAPT 08/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle PEPA
ACCORD
Accord d'entreprise LADAPT 16/07/2020
Avenant à l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle PEPA
AVENANT
Accord d'entreprise LADAPT 30/06/2021
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels à LADAPT
ACCORD
Accord d'entreprise LADAPT 23/02/2021
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI
ACCORD
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Faites le premier pas