Accords d'entreprise : Aide par le travail
HANDICAP PROPRETÉ
Accord d'entreprise HANDICAP PROPRETÉ 25/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DU CONTRAT INTERMITTENT
ACCORD
INSERTION SOCIALE PAR LE TRAVAIL ADAPTE (ISTA)
Accord d'entreprise INSERTION SOCIALE PAR LE TRAVAIL ADAPTE (ISTA) 02/11/2022
Avenant à l'accord d'entreprise en date du 21 juillet 1999 dans le cadre de la réduction du temps de travail
AVENANT
INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES
Accord d'entreprise INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES CITOYENNES
Accord d'entreprise INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES CITOYENNES 04/03/2021
Prolongation de l'accord d'entreprise sur les congés payés pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
IPOLAIS MS
Accord d'entreprise IPOLAIS MS 12/02/2026
Accord organisation du temps de travail et son annualisation
ACCORD
Accord d'entreprise IPOLAIS MS 13/02/2026
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ISTA
Accord d'entreprise ISTA 03/09/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée REBOND
ACCORD
Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes
Accord d'entreprise Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes 13/10/2023
CONVENTION FORFAIT JOUR
ACCORD
KAN AR MOR
Accord d'entreprise KAN AR MOR 30/11/2023
GESTION DES CONGES
ACCORD
L EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 25/11/2025
Compte rendu de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
L'ADAPT
Accord d'entreprise L'ADAPT 27/09/2017
Un accord d'adaptation suite à la reprise par LADAPT des établissements et services du Val d'Oise
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 19/10/2017
une négociation annuelle obligatoire pour l'année 2017
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 25/01/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 05/10/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités de versement de la prime Ségur des médecins
AVENANT
Accord d'entreprise L'ADAPT 11/07/2023
Avenant n°1 accord adaptation suite à la reprise par Ladapt de l'activité de l'association APG
AVENANT
Accord d'entreprise L'ADAPT 03/04/2024
Avenant n°1 à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 et mesures applicables en 2024
AVENANT
Accord d'entreprise L'ADAPT 03/04/2024
Accord de substitution suite à la reprise par Ladapt de l'activité de la Paloumère
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 21/03/2023
Avenant n°2 accord prime Ségur médecins VDEF
AVENANT
Accord d'entreprise L'ADAPT 21/03/2023
Prorogation des mandats 2019-2023 VDEF
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 02/07/2024
Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des CSE a Ladapt
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 05/12/2024
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024 et mesures applicables en 2025
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 07/03/2025
Accord relatif au fonctionnement du CSE Central de LADAPT
ACCORD
L'ARCHE EN CHARENTE
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 19/09/2019
ACCORD SUR L'ARCHITECTURE SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 10/12/2020
DISPOSITIF DE NUIT DE VEILLE ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD
Accord d'entreprise L'ARCHE EN CHARENTE 05/04/2022
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE MENSUELLE LAFORCADE POUR DES PERSONNELS DES ETS ET SERVICES MEDICAUX SOCIAUX
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas