Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ESAT DE PRE-CLOU 11/09/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT DES ATELIERS DE SAPORTA 10/04/2018
UN ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT DES ATELIERS DE SAPORTA 30/05/2018
UN ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT DES ATELIERS DE SAPORTA 13/09/2018
UN ACCORD INTERNE D 'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT GRANDE-SYNTHE 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement ESAT DE GRANDE-SYNTHE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT IPOLAIS HAUTS D'ANJOU 16/09/2021
Accord collectif du 16/09/2021 portant sur l'organisation du temps de travail et son annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LE VAL 18/10/2023
Accord d'entreprise prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN 08/07/2020
Accord collectif relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'ESAT Léopold BELLAN de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN DE CHINON 09/07/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT ET SERVICE AIDE PAR TRAVAIL LEOPOLD BELLAN DE CHINON
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN DE CHINON 12/10/2023
ACCORD RELATIF AU PRIME TRANSPORT AU SEIN DES ETABLISSEMENTS HANDICAP ADULTE LEOPOLD BELLAN DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN DE CHINON 29/01/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICE LEOPOLD BELLAN DU SECTEUR HANDICAP ADULTE DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LES ATELIERS DE SAPORTA 08/10/2018
UN ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LES ATELIERS DE SAPORTA 04/04/2019
UN ACCORD INTERNE D’ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LES ATELIERS DE SAPORTA 24/05/2019
UN ACCORD INTERNE D’ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT PRODUCTION BOUET 14/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE L'ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT PRODUCTION BOUET 16/10/2023
ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT PRODUCTION BOUET 16/10/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ESAT TETEGHEM 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement ESAT de TETEGHEM
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT YMCA COLOMIERS 29/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT YMCA COLOMIERS 10/01/2023
Accord PPV 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACES VERTS ENV SCES TRAVAIL ADAP 15/12/2022
accord de substitution entre l'APEI de la Vallée de l'Orne et Orne Moselle Services
ACCORD

Accord d'entreprise ETAI (Généraliste - Avt Révision Accord Aménagement Temps de Travail 12.02.21) 24/04/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail du 12 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ETAI (Généraliste - Avt Révision Accord Aménagement Temps de Travail 12.02.21) 12/12/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail du 12 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ETAI Ass. 12/02/2021
Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ETAI Association 16/06/2022
Un Avenant n°1 relatif à l'Accord Compte Epargne Temps signé le 07.12.2015
AVENANT