Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE 27/09/2022
AVENANT N°15 à la Convention d'établissement de l'EA - (Accord salarial 2022-2023).
AVENANT

Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE 10/05/2023
Accord salarial 2023 à la Convention d’Etablissement de l’Entreprise Adaptée « la Cordée » de Guesnain
AVENANT

Accord d'entreprise EPART AVA 01/06/2023
Accord collectif déterminant les rapports de travail entre l'ensemblier d'insertion EPART et ses salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EPCNPH 19/09/2017
ACCORD LOCAL ATT ET FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise EPCNPH 23/12/2024
PV ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EPSMS LE VERNOY 09/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise EPSMS LE VERNOY 15/10/2018
ACCORD ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT 29/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT 05/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT 03/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT 23/12/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement ESAT Teteghem
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement ESAT Grande-Synthe
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT BEL AIR 22/01/2021
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT DE PRE-CLOU 11/09/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT DES ATELIERS DE SAPORTA 10/04/2018
UN ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT DES ATELIERS DE SAPORTA 30/05/2018
UN ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT DES ATELIERS DE SAPORTA 13/09/2018
UN ACCORD INTERNE D 'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT GRANDE-SYNTHE 01/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2023 Etablissement ESAT DE GRANDE-SYNTHE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT IPOLAIS HAUTS D'ANJOU 16/09/2021
Accord collectif du 16/09/2021 portant sur l'organisation du temps de travail et son annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LE VAL 18/10/2023
Accord d'entreprise prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN 08/07/2020
Accord collectif relatif aux modalités d'exécution de la journée de solidarité au sein de l'ESAT Léopold BELLAN de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN DE CHINON 09/07/2021
ACCORD RELATIF A LA PRIME TRANSPORT AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT ET SERVICE AIDE PAR TRAVAIL LEOPOLD BELLAN DE CHINON
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN DE CHINON 12/10/2023
ACCORD RELATIF AU PRIME TRANSPORT AU SEIN DES ETABLISSEMENTS HANDICAP ADULTE LEOPOLD BELLAN DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD

Accord d'entreprise ESAT LEOPOLD BELLAN DE CHINON 29/01/2024
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXECUTION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ETABLISSEMENTS ET SERVICE LEOPOLD BELLAN DU SECTEUR HANDICAP ADULTE DE CHINON ET BEAUMONT EN VERON
ACCORD