Accords d'entreprise : Aide par le travail
ENTREPRISE ADAPTEE
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE 11/05/2023
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ENTREPRISE ADAPTEE EARTA
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE EARTA 04/12/2018
Un Accord relatif à la Durée & à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
ENTREPRISE ADAPTEE DES ATELIERS DU GRAIN D'OR
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE DES ATELIERS DU GRAIN D'OR 01/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX CLASSIFICATIONS ET AUX QUALIFICATIONS DES EMPLOIS
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE DES ATELIERS DU GRAIN D'OR 01/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX REMUNERATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE DES ATELIERS DU GRAIN D'OR 01/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES CLASSIFICATIONS ET AUX REGLES APPLICABLES EN CAS DE PROMOTION
ACCORD
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE DES ATELIERS DU GRAIN D'OR 17/04/2025
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
ENTREPRISE ADAPTEE DU PHENIX
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE DU PHENIX 12/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
ENTREPRISE ADAPTEE DU VIMEU
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE DU VIMEU 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NAO 2020
ACCORD
ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE 02/12/2020
Avenant n°13 à la Convention d'établissement de l'EA la Cordée (accord salarial pour 2021)
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE 02/12/2021
AVENANT N°14- ACCORD SALARIAL 2022 à la Convention d’Etablissement de l’Entreprise Adaptée « la Cordée » de Guesnain
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE 02/12/2021
AVENANT N°14- ACCORD SALARIAL 2022 à la Convention d’Etablissement de l’Entreprise Adaptée « la Cordée » de Guesnain
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE 27/09/2022
AVENANT N°15 à la Convention d'établissement de l'EA - (Accord salarial 2022-2023).
AVENANT
Accord d'entreprise ENTREPRISE ADAPTEE LA CORDEE 10/05/2023
Accord salarial 2023 à la Convention d’Etablissement de l’Entreprise Adaptée « la Cordée » de Guesnain
AVENANT
EPART AVA
Accord d'entreprise EPART AVA 01/06/2023
Accord collectif déterminant les rapports de travail entre l'ensemblier d'insertion EPART et ses salariés
ACCORD
EPCNPH
Accord d'entreprise EPCNPH 19/09/2017
ACCORD LOCAL ATT ET FORFAIT JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise EPCNPH 23/12/2024
PV ACCORD PARTIEL NAO 2024
ACCORD
EPSMS LE VERNOY
Accord d'entreprise EPSMS LE VERNOY 09/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
Accord d'entreprise EPSMS LE VERNOY 15/10/2018
ACCORD ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
ESAT
Accord d'entreprise ESAT 29/01/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ESAT 05/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD
Accord d'entreprise ESAT 03/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ESAT 23/12/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
ESAT ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS
Accord d'entreprise ESAT ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement ESAT Teteghem
ACCORD
Accord d'entreprise ESAT ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement ESAT Grande-Synthe
ACCORD
ESAT BEL AIR
Accord d'entreprise ESAT BEL AIR 22/01/2021
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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