Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise FARMIM 09/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA FARMIM
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 25/11/2020
Accord collectif relatif à l'aménagement de la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 25/11/2020
Accord relatif à la négociation périodique obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 25/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 21/12/2021
Accord collectif relatif à la rémunération et au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION APAJH 24/10/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND (APLDR) AU SEIN DE L’ENTREPRISE ADAPTEE DU CALVADOS GEREE PAR LA FEDERATION APAJH
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 13/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 10/10/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 07/10/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 30/11/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 18/10/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 12/06/2023
NAO 2023 ACCORD DU 12 JUIN 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 01/07/2024
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES AVEUGLES ALSACE LORRAINE GRAND EST 03/06/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FOL de la Nièvre 19/12/2023
GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION ACTION ET RECHERCHE HANDICAP ET SANTE MENTALE 02/04/2025
Accord d'établissement relatif à la valorisation des remplacements partiels
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG 24/06/2022
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail du COS CREPSE
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION FRANCO BRITANNIQUE DE SILLERY 27/09/2018
ACCORD CRP
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 20/07/2018
l'accord relatif à la prime de transport au sein de l'ESAT LEOPOLD BELLAN de Chinon
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 02/12/2019
l'accord relatif à la prime de transport au sein de l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail Léopold Bellan de Chinon
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 28/04/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de transport des ateliers et accueil de jour
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 09/07/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d’une « Prime carburant » au bénéfice des salariés des Ateliers Léopold Bellan de Verneuil-en-Halatte
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 01/06/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d’une « Prime carburant » au bénéfice des salariés des Ateliers Léopold Bellan de Verneuil-en- Halatte
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION ET INSERTION DEFICIENT VISUEL 11/03/2021
ASSOCIATION FIDEV ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENDEMNITE SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise FORMATION ET INSERTION DEFICIENT VISUEL 22/07/2021
ASSOCIATION FIDEV AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNITE "SEGUR"
AVENANT