Accords d'entreprise : Aide par le travail
FONDATION LEOPOLD BELLAN
Accord d'entreprise FONDATION LEOPOLD BELLAN 09/07/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d’une « Prime carburant » au bénéfice des salariés des Ateliers Léopold Bellan de Verneuil-en-Halatte
ACCORD
FORMATION ET INSERTION DEFICIENT VISUEL
Accord d'entreprise FORMATION ET INSERTION DEFICIENT VISUEL 11/03/2021
ASSOCIATION FIDEV ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENDEMNITE SEGUR
ACCORD
Accord d'entreprise FORMATION ET INSERTION DEFICIENT VISUEL 22/07/2021
ASSOCIATION FIDEV AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNITE "SEGUR"
AVENANT
FOYER DE CLUNY
Accord d'entreprise FOYER DE CLUNY 21/11/2024
Accord collectif instituant des mesures en faveur de la prévention de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FOYER DE CLUNY 21/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
FOYER DE CLUNY DE LA REGION DE LIGUEIL
Accord d'entreprise FOYER DE CLUNY DE LA REGION DE LIGUEIL 12/06/2020
Accord collectif relatif à la négociation obligatoire 2020 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD
GROUPE JOB AGGLO
Accord d'entreprise GROUPE JOB AGGLO 12/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
GROUPE JOB'AGGLO
Accord d'entreprise GROUPE JOB'AGGLO 06/08/2019
Accord sur la BDES
ACCORD
HANDI CAP EMPLOI 27
Accord d'entreprise HANDI CAP EMPLOI 27 10/09/2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2025
ACCORD
HANDICAP ET EMPLOI COTE D OPALE
Accord d'entreprise HANDICAP ET EMPLOI COTE D OPALE 10/11/2022
Accord collectif d'entreprise pour l'aménagement du temps de travail
ACCORD
HANDICAP PROPRETÉ
Accord d'entreprise HANDICAP PROPRETÉ 25/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA MISE EN PLACE DU CONTRAT INTERMITTENT
ACCORD
INSERTION SOCIALE PAR LE TRAVAIL ADAPTE (ISTA)
Accord d'entreprise INSERTION SOCIALE PAR LE TRAVAIL ADAPTE (ISTA) 02/11/2022
Avenant à l'accord d'entreprise en date du 21 juillet 1999 dans le cadre de la réduction du temps de travail
AVENANT
INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES
Accord d'entreprise INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES CITOYENNES
Accord d'entreprise INSTITUT D'EDUCATION ET DES PRATIQUES CITOYENNES 04/03/2021
Prolongation de l'accord d'entreprise sur les congés payés pour faire face à l'épidémie de COVID-19
ACCORD
IPOLAIS MS
Accord d'entreprise IPOLAIS MS 12/02/2026
Accord organisation du temps de travail et son annualisation
ACCORD
Accord d'entreprise IPOLAIS MS 13/02/2026
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ISTA
Accord d'entreprise ISTA 03/09/2025
Accord relatif à la mise en œuvre d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée REBOND
ACCORD
Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes
Accord d'entreprise Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes 13/10/2023
CONVENTION FORFAIT JOUR
ACCORD
KAN AR MOR
Accord d'entreprise KAN AR MOR 30/11/2023
GESTION DES CONGES
ACCORD
L EDUCATION PAR LE TRAVAIL
Accord d'entreprise L EDUCATION PAR LE TRAVAIL 25/11/2025
Compte rendu de négociation annuelle obligatoire
ACCORD
L'ADAPT
Accord d'entreprise L'ADAPT 27/09/2017
Un accord d'adaptation suite à la reprise par LADAPT des établissements et services du Val d'Oise
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 19/10/2017
une négociation annuelle obligatoire pour l'année 2017
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 25/01/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise L'ADAPT 05/10/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif aux modalités de versement de la prime Ségur des médecins
AVENANT
Accord d'entreprise L'ADAPT 11/07/2023
Avenant n°1 accord adaptation suite à la reprise par Ladapt de l'activité de l'association APG
AVENANT
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