Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 05/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 06/02/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 15/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 11/01/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 10/01/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 09/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 08/11/2018
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 24/02/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE PERIODIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 16/12/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 15 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 21/02/2024
Avenant de révision n°2 l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 15 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 12/12/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 26/11/2024
UN ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONE 19/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONE 15/05/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PERMANENCES A DOMICILE DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONE 15/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES JOURS DE CARENCE MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONE 15/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONNE 21/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONNE 21/11/2024
Accord collectif relatif à la prime décentralisée des établissements relevant de la convention collective 51
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONNE 21/11/2024
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle homme femme au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DE MAGUELONNE 21/11/2024
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES FOYERS DE CLUNY 19/11/2019
LE DIALOGUE SOCIAL & A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ASSOCIATION - LES FOYERS DE GLUNY DU CALVADOS
ACCORD

Accord d'entreprise LES FOYERS DE CLUNY 26/10/2023
LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES FOYERS DE CLUNY 27/05/2024
LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 19/04/2019
Modalités d'attribution et de calcul de la prime mensuelle liée aux conditions de travail des personnels de l'EALD
ACCORD

Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE 03/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2024 ETABLISSEMENT EALD
ACCORD