Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise LADAPT 13/12/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'élection des membres du CSE Central de LADAPT
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 06/12/2021
Accord relatif aux modalités d'application de la prime décentralisée à LADAPT
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 22/10/2021
Accord relatif aux modalités de versement de la prime Ségur des médecins de LADAPT
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 13/12/2021
Accord d'adaptation suite à la reprise par LADAPT de l'activité de l'association APG
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 02/12/2021
Accord d'adaptation suite à la reprise par LADAPT de l'activité du SAISMO 21
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 21/12/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle PEPA pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 02/12/2021
Accord relatif à la représentation de proximité en région Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 24/02/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle PEPA pour 2021
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 24/06/2022
Accord relatif au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 09/05/2023
Protocole d'accord d'adaptation des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 07/11/2023
Avenant n°1 a l'accord d'adaptation suite à la reprise par Ladapt de l'activité de l'association APG - Avenant rectif
AVENANT

Accord d'entreprise LADAPT 14/12/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 24/01/2024
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023 et mesures applicables en 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LADAPT 04/12/2025
Protocole NAO 2025 et Mesures Sociales 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 19/07/2018
L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 28/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 05/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 06/02/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 15/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 11/01/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 10/01/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU BOCAGE 09/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 08/11/2018
UN ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ATELIERS DU DOUET 24/02/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE PERIODIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise Lea53 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD