Accords d'entreprise : Aide par le travail
BASSIN SOLIDARITE EMPLOI
Accord d'entreprise BASSIN SOLIDARITE EMPLOI 01/07/2025
Accord collectif de catégorisation
ACCORD
Accord d'entreprise BASSIN SOLIDARITE EMPLOI 01/07/2025
Accord collectif d'annualusation
ACCORD
BROU ASS JEUNESSE ESPOIR
Accord d'entreprise BROU ASS JEUNESSE ESPOIR 28/02/2025
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CAP ANJOU BLEU
Accord d'entreprise CAP ANJOU BLEU 22/01/2025
Accord collectif relatif a la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise CAP ANJOU BLEU 04/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS PAYÉS
ACCORD
CAP ENERGIE
Accord d'entreprise CAP ENERGIE 11/06/2025
Accord d'entreprise relatif à une dotation exceptionnelle au budget des oeuvres sociales et culturelles du CSE pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CAP ENERGIE 03/12/2025
ACCORD INTERGENERATIONNEL 2025-2028
ACCORD
CASEM 19
Accord d'entreprise CASEM 19 16/11/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la durée du travail - Aménagement d'horaire attribué sous forme de journées ou de demi-journées de repos sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise CASEM 19 14/12/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la durée du travail - Aménagement d'horaire attribué sous forme de journées ou de demi-journées de repos sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise CASEM 19 16/05/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
CAT NOTRE AVENIR
Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 26/03/2019
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 28/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 03/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 28/09/2021
Un Accord relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD
CAT SAIMPA
Accord d'entreprise CAT SAIMPA 16/03/2022
EXTENTION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
CEDIS
Accord d'entreprise CEDIS 06/12/2017
nao 2017
ACCORD
Accord d'entreprise CEDIS 16/11/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CEDIS 16/11/2023
Accord Seniors Expérimental
ACCORD
Accord d'entreprise CEDIS 27/11/2025
NAO 2025
ACCORD
CEDIS - CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L'INSERTION SOCIALE
Accord d'entreprise CEDIS - CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L'INSERTION SOCIALE 03/12/2019
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES AU CEDIS VALANT NAO 2019
ACCORD
CENTRE DE BOUSBECQUE
Accord d'entreprise CENTRE DE BOUSBECQUE 01/07/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle Macron 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE BOUSBECQUE 02/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de fin d'année liée au bon fonctionnement de l'association
ACCORD
CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L INSERTION SOCIALE
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L INSERTION SOCIALE 30/11/2023
Télétravail 2024
ACCORD
Centre Départemental pour l'Insertion Sociale
Accord d'entreprise Centre Départemental pour l'Insertion Sociale 14/12/2023
Mise en Place et Fonctionnement du CSE au CEDIS
AVENANT
Accord d'entreprise Centre Départemental pour l'Insertion Sociale 14/12/2023
Fonctionnement de la BDESE au CEDIS
AVENANT
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