Accords d'entreprise : Aide par le travail
CEDIS - CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L'INSERTION SOCIALE
Accord d'entreprise CEDIS - CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L'INSERTION SOCIALE 03/12/2019
ACCORD DE METHODE SUR L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES AU CEDIS VALANT NAO 2019
ACCORD
CENTRE DE BOUSBECQUE
Accord d'entreprise CENTRE DE BOUSBECQUE 01/07/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle Macron 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE DE BOUSBECQUE 02/11/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime de fin d'année liée au bon fonctionnement de l'association
ACCORD
CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L INSERTION SOCIALE
Accord d'entreprise CENTRE DEPARTEMENTAL POUR L INSERTION SOCIALE 30/11/2023
Télétravail 2024
ACCORD
CENTRE REEDUCATION INVALIDES CIVILS
Accord d'entreprise CENTRE REEDUCATION INVALIDES CIVILS 07/11/2023
Accord Collectif unanime et exprès relatif à la prorogation des mandats du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE REEDUCATION INVALIDES CIVILS 12/12/2024
Avenant à l'accord unanime et exprès relatif à la prorogation des mandats
AVENANT
CENTRE REGIONAL D'ETUDES D'ACTIONS ET D'INFORMATIONS HAUTS-DE-FRANCE
Accord d'entreprise CENTRE REGIONAL D'ETUDES D'ACTIONS ET D'INFORMATIONS HAUTS-DE-FRANCE 29/03/2021
Accord référendaire permettant de conclure des contrats à durée déterminée à objet défini
ACCORD
CITHY
Accord d'entreprise CITHY 04/01/2021
preambule et contexte du temps de travail au sein de l'association cithy
ACCORD
Accord d'entreprise CITHY 04/01/2021
accord etablissement
ACCORD
Accord d'entreprise CITHY 08/12/2022
Avenant de l'accord d'établissement CITHY
ACCORD
CLARISSE ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise CLARISSE ENVIRONNEMENT 01/12/2018
ACCORD COLLECTIF OBLIGATOIRE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
COUP DE POUCE A L'EMPLOI
Accord d'entreprise COUP DE POUCE A L'EMPLOI 19/03/2019
VERSEMENT D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
CTRE REEDUCATION PROFESS LOUIS GATIGNON
Accord d'entreprise CTRE REEDUCATION PROFESS LOUIS GATIGNON 11/09/2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD
CUISINE SANS FRONTIERES
Accord d'entreprise CUISINE SANS FRONTIERES 20/08/2023
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Centre Départemental pour l'Insertion Sociale
Accord d'entreprise Centre Départemental pour l'Insertion Sociale 14/12/2023
Mise en Place et Fonctionnement du CSE au CEDIS
AVENANT
Accord d'entreprise Centre Départemental pour l'Insertion Sociale 14/12/2023
Fonctionnement de la BDESE au CEDIS
AVENANT
DELTA 86
Accord d'entreprise DELTA 86 12/02/2025
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA 86 18/02/2025
PV NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA 86 08/01/2026
NAO 2025
ACCORD
DELTA PLUS
Accord d'entreprise DELTA PLUS 12/12/2025
PROVES VERBAL DE CLOTURE DES NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA PLUS 26/05/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE 2016
AVENANT
Accord d'entreprise DELTA PLUS 19/03/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026
ACCORD
Accord d'entreprise DELTA PLUS 19/03/2026
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD
DIFFERENT ET COMPETENT EN PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise DIFFERENT ET COMPETENT EN PAYS DE LA LOIRE 29/01/2025
Accord collectif d'entreprise
ACCORD
E A L D
Accord d'entreprise E A L D 11/01/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement EALD
ACCORD
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