Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ATELIERS D ASCALON 15/11/2021
avenant 1 accord collectif d'entreprise fixant les conditions du statut collectif
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS D ASCALON 17/11/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DES 2 RIVES 07/10/2022
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 03/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 03/04/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 15/01/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 03/04/2020
Un Accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 22/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 14/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 11/08/2022
un Accord relatif au périmètre du CSE de l'association Ateliers Fouesnantais et de l'organisation de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 26/05/2023
un accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'assocaition Atelliers Fouesnantais
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 16/01/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 16/02/2024
Rémunération congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 24/05/2024
Avenant à l'accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 20/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de retraite supplémentaire obligatoire à cotisations définies "cadres"
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 20/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 30/12/2024
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 30/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 15/01/2026
Avenant à l'accord d'entreprise concernant les congés exceptionnels pour événements familiaux
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 15/01/2026
un accord relaltif à la négociation annuelle obligatoire année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS PROTEGES LAVALLOIS 09/01/2026
Accord d'entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AUJOURD HUI ET DEMAIN 09/12/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise AUXILIAIRE JEUNE FILLE 26/11/2018
Accord Veilleurs de Nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AUXILIAIRE JEUNE FILLE 31/01/2019
Accord d'entreprise AJF CRP LA ROSE
ACCORD

Accord d'entreprise AVATH 12/10/2020
Accord d’entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA)
ACCORD