Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES 16/12/2025
Accord d'entreprise prime PPV1
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REINSERTION SOCIALE 29/04/2025
Accord collectif pout la definition du champ d'application de la prime segur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EN 11/12/2017
Accord d'entreprise Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EN 25/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise Comité Social et Economique et représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EN 25/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 18/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la création d'échelon supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 18/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la médaille du travail - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 21/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux heures de délégation des délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 07/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 14/11/2022
Protocole d'accord préelectoral des Elections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 14/11/2022
Accord de substitution à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail du 13 décembre 1999
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 29/11/2022
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la dérogation à la durée journalière maximale de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 04/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la création d'échelon supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 21/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité mensuelle "Action sociale et Médico-sociale"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 11/09/2023
Accord de méthode de la Négociation Obligatoire Annuelle - Avenant de révision du 11/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 22/11/2024
Accord d'entreprise revalorisation salariale des orthophonistes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 13/01/2025
Accord d'entreprise Comité Social et Economique et Représentatns de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 10/01/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 26/06/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL 01/12/2017
COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRISM 25/11/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES PAYES ET AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET TEMPS DE RECUPERATION, (SALARIES SOUMIS A HORAIRE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE LES AMIS DES ATELIERS PROTEGES 18/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise Association PROGECAT 14/04/2020
Accord Collectif sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD