Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/12/2025
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/12/2025
AVENANT N°3 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/12/2025
AVENANT N°3 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HAND 14/12/2018
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HAND 12/03/2019
Accord d'Entreprise : Prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HAND 11/06/2019
Accord sur le périmétre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES ET LA GESTION DE SES STRUCTURES 02/12/2021
Accord d'entreprise - pose des congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES ET LA GESTION DE SES STRUCTURES 19/12/2025
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES 16/12/2025
Accord d'entreprise frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES 16/12/2025
Accord d'entreprise prime PPV1
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REINSERTION SOCIALE 29/04/2025
Accord collectif pout la definition du champ d'application de la prime segur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EN 11/12/2017
Accord d'entreprise Egalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EN 25/02/2019
Avenant à l'accord d'entreprise Comité Social et Economique et représentants de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EN 25/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 18/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la création d'échelon supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 18/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la médaille du travail - Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 21/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux heures de délégation des délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 07/11/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 14/11/2022
Protocole d'accord préelectoral des Elections des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 14/11/2022
Accord de substitution à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail du 13 décembre 1999
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 29/11/2022
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à la dérogation à la durée journalière maximale de travail
AVENANT