Accords d'entreprise : Aide par le travail

ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 15/11/2021
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 12/12/2022
Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime bas salaire dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 12/12/2022
Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime de compensation exceptionnelle dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 12/12/2022
Accord sur la valorisation du Tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 22/02/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 15/03/2024
Accord quadriennal relatif à l'égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 28/03/2024
Accord relatif au droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 14/02/2023
Accord d'Entreprise à durée indéterminée portant sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 05/11/2025
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 16/02/2026
ACCORD TRIENNAL SUITE AUX NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 04/02/2026
ACCORD SUR LA VALORISATION DU TUTORAT
ACCORD

ASSOCIATION MAYENNAISE TRAVAIL ADAPTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAYENNAISE TRAVAIL ADAPTE 24/05/2018
PROROGATION DES MANDATS DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAYENNAISE TRAVAIL ADAPTE 28/02/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAYENNAISE TRAVAIL ADAPTE 14/05/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR 26/03/2020
ACCORD relatif à l'ENCADREMENT DES REPAS
ACCORD

ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 21/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 19/06/2019
Accord relatif aux mesures sociales d'accompagnement dans le cadre du projet de restructuration économique de l'EA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 23/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 24/10/2024
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET A L'EQUILIBRE DES TEMPS DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas