Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES COMPAGNONS - E.S.A.T. 20/03/2024
LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES COMPAGNONS - E.S.A.T. 07/10/2024
LE RENOUVELLEMENT DE L'ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FOYERS DE CLUNY DU CALVADOS 21/12/2023
LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS D'HAZEBROUCK ET ENVIRONS 15/11/2023
Versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS D'HAZEBROUCK ET ENVIRONS 15/11/2023
Versement d'une Prime Exceptionnelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS D'HAZEBROUCK ET ENVIRONS 21/02/2024
Protocole d'accord Pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE ANGE CARLOTTI 11/03/2020
Accord suite aux négociations collectives 2019 pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE ANGE CARLOTTI 09/06/2020
Accord d'Entreprise relatif à la Périodicité des Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 20/06/2019
NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNEES 2018 - 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 19/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 20/12/2019
Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 18/12/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 22/12/2020
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du Temps de Travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 29/10/2021
Commission paritaire 2021 de suivi sur l'accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 15/11/2021
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 12/12/2022
Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime bas salaire dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 12/12/2022
Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime de compensation exceptionnelle dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 12/12/2022
Accord sur la valorisation du Tutorat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 22/02/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 15/03/2024
Accord quadriennal relatif à l'égalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 28/03/2024
Accord relatif au droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 14/02/2023
Accord d'Entreprise à durée indéterminée portant sur les horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 05/11/2025
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 16/02/2026
ACCORD TRIENNAL SUITE AUX NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2026-2028
ACCORD

Accord d'entreprise Association Marguerite Sinclair 25/06/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD