Accords d'entreprise : Aide par le travail
ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE 05/12/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) AU SEIN DE L’ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE 18/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L’ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE 2025-2028
ACCORD
ASSOCIATION LES ALENCONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ALENCONS 19/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
ASSOCIATION LES AMIS DU PLATEAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DU PLATEAU 10/11/2022
Accord d'entreprise sur le compte Epargne-Temps
ACCORD
ASSOCIATION LES ANTES
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ANTES 09/04/2019
PROTOCOLE ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ANTES 28/09/2020
Un accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ANTES 05/11/2021
Un accord portant sur l'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ANTES 15/03/2023
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES ANTES 02/08/2023
Un accord portant sur les modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD
ASSOCIATION LES COMPAGNONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES COMPAGNONS 28/11/2023
LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU [CSE]
ACCORD
ASSOCIATION LES COMPAGNONS - E.S.A.T.
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES COMPAGNONS - E.S.A.T. 20/03/2024
LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES COMPAGNONS - E.S.A.T. 07/10/2024
LE RENOUVELLEMENT DE L'ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD
ASSOCIATION LES FOYERS DE CLUNY DU CALVADOS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES FOYERS DE CLUNY DU CALVADOS 21/12/2023
LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS D'HAZEBROUCK ET ENVIRONS
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS D'HAZEBROUCK ET ENVIRONS 15/11/2023
Versement d'une Prime de Partage de la Valeur
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS D'HAZEBROUCK ET ENVIRONS 15/11/2023
Versement d'une Prime Exceptionnelle 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS D'HAZEBROUCK ET ENVIRONS 21/02/2024
Protocole d'accord Pré-électoral
ACCORD
ASSOCIATION MARIE ANGE CARLOTTI
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE ANGE CARLOTTI 11/03/2020
Accord suite aux négociations collectives 2019 pour 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE ANGE CARLOTTI 09/06/2020
Accord d'Entreprise relatif à la Périodicité des Négociations Obligatoires
ACCORD
ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 20/06/2019
NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNEES 2018 - 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 19/09/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 20/12/2019
Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 18/12/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 22/12/2020
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du Temps de Travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI 29/10/2021
Commission paritaire 2021 de suivi sur l'accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD
Association Marguerite Sinclair
Accord d'entreprise Association Marguerite Sinclair 25/06/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas