Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Secteurs › Social › Aide par le travail

Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH DU LOIRET 23/10/2024
Accord d’entreprise portant sur la mise en place du dialogue social et des consultations obligatoires du CSE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PRO 16/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PRO 10/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA RÉDUCTION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 06/07/2018
Modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 17/12/2021
Accord collectif fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EXERCICE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 31/10/2024
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 19/12/2022 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'A.I.S.P.
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE LA PASSERELLE 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DEPLACEMENTS ET MOBILITE PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE LA PASSERELLE 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION A.I.S.P.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE PRISE EN CHARGE ET LE DEROULEMENT DE FORMATIONS NON OBLIGATOIRES REGLEMENTAIREMENT ET CONVENTIONNELLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/03/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES SUPRA LEGAUX DE L'ETABLISSEMENT DISTINCT QUE CONSTITUE L'ENTREPRISE ADAPTEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 23/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ORGANISATION DE LA PRISE DE CONGES DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 22/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ACCORD D'ANTICIPATION CONCERNANT LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Faites le premier pas

🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide •

✓ Vérifié