Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Secteurs › Social › Aide par le travail

Accords d'entreprise : Aide par le travail

ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 05/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES DISPOSITIONS DE PRISE EN CHARGE ET LE DEROULEMENT DE FORMATIONS NON OBLIGATOIRES REGLEMENTAIREMENT ET CONVENTIONNELLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 30/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/03/2020
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES SUPRA LEGAUX DE L'ETABLISSEMENT DISTINCT QUE CONSTITUE L'ENTREPRISE ADAPTEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 23/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L ORGANISATION DE LA PRISE DE CONGES DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 20/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 22/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ACCORD D'ANTICIPATION CONCERNANT LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 26/11/2024
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 26/11/2024
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 26/11/2024
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/12/2025
AVENANT N°2 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/12/2025
AVENANT N°3 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA FORMATION, L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES 03/12/2025
AVENANT N°3 DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HAND

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HAND 14/12/2018
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HAND 12/03/2019
Accord d'Entreprise : Prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HAND 11/06/2019
Accord sur le périmétre de mise en place du CSE
ACCORD

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES ET LA GESTION DE SES STRUCTURES

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HANDICAPES ET LA GESTION DE SES STRUCTURES 02/12/2021
Accord d'entreprise - pose des congés exceptionnels
ACCORD

ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION PROFESSIONNELLE ET L'INTEGRATION DES PERSONNES HANDICAPEES 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas

🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide •

✓ Vérifié