Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 04/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la création d'échelon supplémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 21/03/2023
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité mensuelle "Action sociale et Médico-sociale"
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 11/09/2023
Accord de méthode de la Négociation Obligatoire Annuelle - Avenant de révision du 11/09/2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 22/11/2024
Accord d'entreprise revalorisation salariale des orthophonistes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 13/01/2025
Accord d'entreprise Comité Social et Economique et Représentatns de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 10/01/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 26/06/2025
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 03/07/2026
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de réveillon
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 03/07/2026
Avenant n° 1 à l'accord de substitution à l'accord d'entreprise relatif au temps de travail du 13 décembre 1999 portant sur le temps de trajet formation
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A L'ADULTE DE MAINE-ET-LOIRE 03/07/2026
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise du 25 septembre 2018 relatif au Comité Social et Economique et Représentants de proximité portant sur les commissions du CSE et les consultations
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL L ACCUEIL 01/12/2017
COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PRISM 25/11/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES PAYES ET AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET TEMPS DE RECUPERATION, (SALARIES SOUMIS A HORAIRE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE LES AMIS DES ATELIERS PROTEGES 18/11/2019
UN ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 15/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 29/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 02/01/2020
UN ACCORD RELATIF AUX COMMISSIONS SPECIALISEES DU C.S.E. ET REPRESENTANTS DE PROXIMITES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 17/05/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 29/11/2021
UN ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 22/09/2025
UN ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE 02/04/2019
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Association PROGECAT 14/04/2020
Accord Collectif sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 30/10/2023
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 26/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Accord d'Entreprise du 26 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 14/12/2023
Accord relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 26/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 26 décembre 2023
ACCORD