Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 15/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 29/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 02/01/2020
UN ACCORD RELATIF AUX COMMISSIONS SPECIALISEES DU C.S.E. ET REPRESENTANTS DE PROXIMITES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 17/05/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNES ECONOMIQUES ET SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 29/11/2021
UN ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SAINTE AGNES 22/09/2025
UN ACCORD DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE 02/04/2019
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SANTE MENTALE ALSACE 09/02/2023
Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SEVIGNE 19/07/2021
UN ACCORD DE SUBSTITUTION ASSOCIATION SEVIGNE / ALISA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SEVIGNE 26/01/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE DE JOURS DE CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SEVIGNE 26/01/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE A DURÉE DETERMINÉE RELATIF AU PAIEMENT EXCEPTIONNEL DES HEURES EFFECTUÉES DANS LE CADRE DE REMPLACEMENTS SUR LE FOYER DE TAILLEPIED
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ST MICHEL HAUT 20/07/2020
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de la prime exceptionnelle covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION Y M C A COLOMIERS 21/12/2017
Accord collectif d'entreprise sur le comité social et économique d'YMCA association
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION YMCA COLOMIERS 21/12/2021
Accord collectif d'entreprise sur le Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CONTACT APAJH14 30/03/2023
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER PROTEGE 27/07/2021
Avenant n°29 à l'accord d'établissement relatif à l'accord salarial de l'Apic conclu le 7 juillet 1993
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PROTEGE 23/11/2022
Avenant N°30 à l'accord d'établissement relatif à l'accord salarial de l'APIC conclu le 7 juillet 1993
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER PROTEGE 11/07/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS D ASCALON 30/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS D ASCALON 30/11/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS D ASCALON 15/11/2021
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 30/10/2023
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 26/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire 2023 - Accord d'Entreprise du 26 décembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 14/12/2023
Accord relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise Association Rurale Cauchoise (ARCAUX) 26/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 26 décembre 2023
ACCORD