Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise AVATH 12/10/2020
Accord d’entreprise instituant une prime exceptionnelle pour les personnels des établissements et services sociaux privés et publics dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AVATH 10/12/2020
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise AVATH 21/12/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AVATH 17/05/2023
Accord d'entreprise instaurant la prime de partage de la valeur pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AZETA 31/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BASSIN SOLIDARITE EMPLOI 01/07/2025
Accord Reconnaissance d'une UES
ACCORD

Accord d'entreprise BASSIN SOLIDARITE EMPLOI 01/07/2025
Accord collectif de catégorisation
ACCORD

Accord d'entreprise BASSIN SOLIDARITE EMPLOI 01/07/2025
Accord collectif d'annualusation
ACCORD

Accord d'entreprise BROU ASS JEUNESSE ESPOIR 28/02/2025
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAP ANJOU BLEU 22/01/2025
Accord collectif relatif a la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CAP ANJOU BLEU 04/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise CAP ENERGIE 11/06/2025
Accord d'entreprise relatif à une dotation exceptionnelle au budget des oeuvres sociales et culturelles du CSE pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAP ENERGIE 03/12/2025
ACCORD INTERGENERATIONNEL 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise CASEM 19 16/11/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la durée du travail - Aménagement d'horaire attribué sous forme de journées ou de demi-journées de repos sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CASEM 19 14/12/2020
Accord collectif relatif à l'organisation de la durée du travail - Aménagement d'horaire attribué sous forme de journées ou de demi-journées de repos sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CASEM 19 16/05/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 26/03/2019
Un Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 28/07/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 03/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAT NOTRE AVENIR 28/09/2021
Un Accord relatif au Versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise CAT SAIMPA 16/03/2022
EXTENTION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CEDIS 06/12/2017
nao 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CEDIS 16/11/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEDIS 16/11/2023
Accord Seniors Expérimental
ACCORD

Accord d'entreprise CEDIS 27/11/2025
NAO 2025
ACCORD