Accords d'entreprise : Aide par le travail
ATELIERS FOUESNANTAIS
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 22/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 14/01/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 11/08/2022
un Accord relatif au périmètre du CSE de l'association Ateliers Fouesnantais et de l'organisation de la CSSCT
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 26/05/2023
un accord relatif à l'égalité professionnelle au sein de l'assocaition Atelliers Fouesnantais
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 16/01/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 16/02/2024
Rémunération congés pour enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 24/05/2024
Avenant à l'accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire Année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 20/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de retraite supplémentaire obligatoire à cotisations définies "cadres"
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 20/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 30/12/2024
Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire Année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 30/12/2024
Avenant à l'accord d'établissement relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 15/01/2026
Avenant à l'accord d'entreprise concernant les congés exceptionnels pour événements familiaux
AVENANT
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 15/01/2026
un accord relaltif à la négociation annuelle obligatoire année 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ATELIERS FOUESNANTAIS 07/09/2026
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL PAR VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
ATELIERS PROTEGES LAVALLOIS
Accord d'entreprise ATELIERS PROTEGES LAVALLOIS 09/01/2026
Accord d'entreprise NAO
ACCORD
AUJOURD HUI ET DEMAIN
Accord d'entreprise AUJOURD HUI ET DEMAIN 09/12/2019
ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION SALARIES
ACCORD
AUXILIAIRE JEUNE FILLE
Accord d'entreprise AUXILIAIRE JEUNE FILLE 26/11/2018
Accord Veilleurs de Nuit
ACCORD
Accord d'entreprise AUXILIAIRE JEUNE FILLE 31/01/2019
Accord d'entreprise AJF CRP LA ROSE
ACCORD
AVATH
Accord d'entreprise AVATH 12/10/2020
Accord d’entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA)
ACCORD
Accord d'entreprise AVATH 12/10/2020
Accord d’entreprise instituant une prime exceptionnelle pour les personnels des établissements et services sociaux privés et publics dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise AVATH 10/12/2020
Accord d'entreprise instituant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD
Accord d'entreprise AVATH 21/12/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise AVATH 17/05/2023
Accord d'entreprise instaurant la prime de partage de la valeur pour 2023
ACCORD
AZETA
Accord d'entreprise AZETA 31/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
BASSIN SOLIDARITE EMPLOI
Accord d'entreprise BASSIN SOLIDARITE EMPLOI 01/07/2025
Accord Reconnaissance d'une UES
ACCORD
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