Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION MAYENNAISE TRAVAIL ADAPTE 14/05/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR 26/03/2020
ACCORD relatif à l'ENCADREMENT DES REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 21/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 19/06/2019
Accord relatif aux mesures sociales d'accompagnement dans le cadre du projet de restructuration économique de l'EA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 18/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 23/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 24/10/2024
L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET A L'EQUILIBRE DES TEMPS DE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 13/03/2025
L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 18/12/2024
L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 06/06/2025
L'ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE AVENIR 20/05/2025
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PAUL GUINOT 02/06/2021
Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HAN 27/06/2019
avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'absence pour enfant malade du 7 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 08/03/2022
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 28/04/2021
Accord d'entreprise subrogation pour maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 25/08/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement de la durée du temps de travail temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET (APAJH DU LOIRET) 17/03/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 21/11/2024
Accord relatif aux compensations liées au changement horaire hors délai de prévenance de trois jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 02/12/2024
Accord relatif à l'Egalite Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 01/01/2025 au 31/12/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 02/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 07 décembre 2015 relatif à l'absence pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 05/12/2024
Accord collectif relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 01/10/2025
Accord relatif à l'assouplissement du congé principal
ACCORD