Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 18/12/2024
L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION MUTUELLE D'AIDE PAR LE TRAVAIL 06/06/2025
L'ACCORD COLLECTIF CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION NOTRE AVENIR 20/05/2025
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION PAUL GUINOT 02/06/2021
Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HAN 27/06/2019
avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'absence pour enfant malade du 7 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 08/03/2022
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 28/04/2021
Accord d'entreprise subrogation pour maintien de salaire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET 25/08/2021
Accord collectif relatif à l'aménagement de la durée du temps de travail temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET (APAJH DU LOIRET) 17/03/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 21/11/2024
Accord relatif aux compensations liées au changement horaire hors délai de prévenance de trois jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 02/12/2024
Accord relatif à l'Egalite Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 01/01/2025 au 31/12/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 02/12/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 07 décembre 2015 relatif à l'absence pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 05/12/2024
Accord collectif relatif aux horaires variables
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH 45 01/10/2025
Accord relatif à l'assouplissement du congé principal
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES DU LOIRET - APAJH DU LOIRET 23/10/2024
Accord d’entreprise portant sur la mise en place du dialogue social et des consultations obligatoires du CSE.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PRO 16/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PRO 10/07/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA RÉDUCTION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 06/07/2018
Modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 17/12/2021
Accord collectif fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 28/09/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE EXERCICE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 31/10/2024
Accord collectif d'entreprise sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE 31/10/2024
Avenant portant révision de l'accord d'entreprise du 19/12/2022 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de l'A.I.S.P.
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE LA PASSERELLE 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DEPLACEMENTS ET MOBILITE PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L INSERTION SOCIO PROFESSIONNELLE LA PASSERELLE 19/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION A.I.S.P.
ACCORD