Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU CENTRE RICHEBOIS 28/10/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU MEDICO-SOCIAL DE LA HAGUE 04/07/2018
AMSH - Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ETAI (Télétravail) 15/12/2021
ACCORD TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION ETAI
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FILEAS 08/02/2023
Un Accord d'Entreprise relatif aux Séjours Extérieurs
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FILEAS 08/03/2023
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FILEAS 08/03/2023
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GETH 15/12/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 13/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 13/11/2018
Un accord cadre sur les modalités d'organisations des négociations avec les délégations syndicales
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 26/03/2019
Un accord d'entreprise portant sur la durée du mandat des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 26/03/2019
Un Accord sur la mise en place, l'organisation et le fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 30/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 30/09/2019
un accord relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 24/09/2020
Un accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de COVID 19 - période du 01 mars 2020 au 30 avril 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 14/12/2020
Un accord relatif aux Modalités d'organisation des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 18/12/2020
un accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 14/06/2021
Un accord relatif aux congés sans solde et aux souhaits de diminution de temps de travail pour raisons personnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 23/05/2022
Un avenant a l'accord d'entreprise portant sur la durée du mandat des instances représentatives du personnel CSE, représentants de proximité et toutes autres commissions
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 23/05/2022
un avenant à l'accord cadre du 14 12 2020 portant sur les Modalités d'organisation des négociations avec les délégations syndicales
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 01/06/2022
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 27/06/2022
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle sur l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 12/10/2022
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 12/12/2022
Accord Congé enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 04/04/2023
Un accord d'entreprise Télétravail
ACCORD