Accords d'entreprise : Aide par le travail
ASSOCIATION KAN AR MOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 14/12/2020
Un accord relatif aux Modalités d'organisation des négociations
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 18/12/2020
un accord d'entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 14/06/2021
Un accord relatif aux congés sans solde et aux souhaits de diminution de temps de travail pour raisons personnelles
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 23/05/2022
Un avenant a l'accord d'entreprise portant sur la durée du mandat des instances représentatives du personnel CSE, représentants de proximité et toutes autres commissions
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 23/05/2022
un avenant à l'accord cadre du 14 12 2020 portant sur les Modalités d'organisation des négociations avec les délégations syndicales
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 01/06/2022
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 27/06/2022
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle sur l’année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 12/10/2022
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 12/12/2022
Accord Congé enfant malade
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 04/04/2023
Un accord d'entreprise Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 07/04/2023
Mise en place, organisation et fonctionnement des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION KAN AR MOR 29/05/2023
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ASSOCIATION L ESSOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION L ESSOR 25/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME COVID-19
ACCORD
ASSOCIATION L'ESSOR
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 19/09/2019
accord sur le dialogue social et la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 12/12/2019
ACCORD COLLECTIFD ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 03/01/2023
Accord collectif d'entreprise NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 23/01/2024
Accord collectif d'entreprise negociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 18/04/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 29/11/2024
Accord collectif d'entreprise : Negociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 17/12/2025
Accord collectif d'entreprise negociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION L'ESSOR 27/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE – Relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE 22/02/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE AU SEIN DE L’ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE 18/05/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’EXERCICE DU DROIT À LA DECONNEXION AU SEIN DE L’ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE 06/07/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE 27/02/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD
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