Accord d'entreprise LES FOYERS DE CLUNY

LE DIALOGUE SOCIAL & A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'ASSOCIATION - LES FOYERS DE GLUNY DU CALVADOS

4 accords de la société LES FOYERS DE CLUNY

Le 19/11/2019

• Formation professionnelle
• Droit syndical, IRP, expression des salariés
• Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
• Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
• Autre, précisez

• CFDT

Mise à jour : 2020-06-22

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/