Accords d'entreprise : Aide par le travail
ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT
Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 18/12/2025
Accord entreprise gestion des 35H
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 31/12/2025
Accord forfait jour cadres
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 18/12/2025
Accord relatif aux congés payés
ACCORD
ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCE
Accord d'entreprise ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCE 20/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD
ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 22/02/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 22/02/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD
ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 15/12/2020
Accord d'entreprise sur le passage a temps partiel en fin de carrière
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 09/06/2021
Accord d'association relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 16/06/2021
Accord d'entreprise sur le maintien dans l'emploi des séniors
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 29/08/2022
Accord d'Entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 09/12/2022
Accord d'entreprise relatif au traitement des heures travaillées les jours de réveillon
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 19/03/2025
• Avenant au protocole d’accord d’entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur l’organisation du temps de travail.
AVENANT
ASS DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES
Accord d'entreprise ASS DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES 09/04/2019
PROTOCOLE ACCORD PRELECTORAL
ACCORD
ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 11/12/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 20/11/2018
Accord collectif 2018 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 30/10/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 29/10/2019
Accord collectif 2019 sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 22/10/2020
Accord 2020 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 29/01/2021
Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif au renouvellement du CSE ADIS et des représentants de proximité de l'UES ADIS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 25/01/2021
Accord d'entreprise à l'UES ADIS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 17/11/2021
Accord collectif 2021 sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 07/12/2022
Accord collectif 2021 sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 12/01/2026
Accord collectif 2025 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD
ASS ENVIRONNEMENT PLUS
Accord d'entreprise ASS ENVIRONNEMENT PLUS 30/04/2021
Accord portant sur l'aménagement du tremp de travail
ACCORD
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