Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 18/12/2025
Accord entreprise gestion des 35H
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 31/12/2025
Accord forfait jour cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 18/12/2025
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCE 20/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 22/02/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 22/02/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 15/12/2020
Accord d'entreprise sur le passage a temps partiel en fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 09/06/2021
Accord d'association relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 16/06/2021
Accord d'entreprise sur le maintien dans l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 29/08/2022
Accord d'Entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 09/12/2022
Accord d'entreprise relatif au traitement des heures travaillées les jours de réveillon
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 19/03/2025
• Avenant au protocole d’accord d’entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur l’organisation du temps de travail.
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES 09/04/2019
PROTOCOLE ACCORD PRELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 11/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 20/11/2018
Accord collectif 2018 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 30/10/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 29/10/2019
Accord collectif 2019 sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 22/10/2020
Accord 2020 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 29/01/2021
Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif au renouvellement du CSE ADIS et des représentants de proximité de l'UES ADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 25/01/2021
Accord d'entreprise à l'UES ADIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 17/11/2021
Accord collectif 2021 sur l'ensemble de thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 07/12/2022
Accord collectif 2021 sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 12/01/2026
Accord collectif 2025 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ENVIRONNEMENT PLUS 30/04/2021
Accord portant sur l'aménagement du tremp de travail
ACCORD