Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 19/09/2024
ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 23/05/2025
ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 23/05/2025
ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 29/05/2026
ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 29/05/2026
ACCORD INTERNE D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS D ENFANTS INADAPT 06/07/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 18/12/2025
Accord relatif aux avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 18/12/2025
Accord entreprise gestion des 35H
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 31/12/2025
Accord forfait jour cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART PREPARAT SUITE & RECLASSEMENT 18/12/2025
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPART SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCE 20/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 22/02/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 22/02/2018
Accord d'entreprise sur le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 15/12/2020
Accord d'entreprise sur le passage a temps partiel en fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 09/06/2021
Accord d'association relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 16/06/2021
Accord d'entreprise sur le maintien dans l'emploi des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 29/08/2022
Accord d'Entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 09/12/2022
Accord d'entreprise relatif au traitement des heures travaillées les jours de réveillon
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPES MENTALES DE L INDRE 19/03/2025
• Avenant au protocole d’accord d’entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur l’organisation du temps de travail.
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES 09/04/2019
PROTOCOLE ACCORD PRELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 11/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 20/11/2018
Accord collectif 2018 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 30/10/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 29/10/2019
Accord collectif 2019 sur l'ensemble des thèmes de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVELOPPEMENT INSERSION SOC PROF 22/10/2020
Accord 2020 sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD