Accords d'entreprise : Aide par le travail
ASS APAJH 86
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 25/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des qualifications et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 09/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 29/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail pour les cadres au sein de l'APAJH 86
AVENANT
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE MODIFIANT LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 20/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS APAJH 86 25/06/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'octroi de jours de congés supplémentaires
ACCORD
ASS ATELIE PROTEG PAPIL BLANC AGGL ROU
Accord d'entreprise ASS ATELIE PROTEG PAPIL BLANC AGGL ROU 16/11/2018
Révision de l'accord complémentaire relatif aux diverses dispositions d'ordre social
ACCORD_CAD
ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCI
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCI 08/10/2018
MISE EN PLACE DU C.S.E. COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCI 28/11/2018
NAO
ACCORD
ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 04/11/2020
NAO 2020 - Organisation &Temps de travail, Articulation vie prof. et familiale, & Droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 04/11/2020
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU CEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 14/12/2021
TELETRAVAIL AU CEDIS
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 17/11/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 17/11/2022
TELETRAVAIL 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 18/12/2024
TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 18/12/2024
SENIORS 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 06/03/2025
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 09/07/2026
Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 13/10/2026
NAO 2026 : durée effective et l’organisation du temps de travail, lutte contre toute discrimination, régime de prévoyance, et régime de remboursement complémentaire de frais de santé
ACCORD
ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE
Accord d'entreprise ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE 27/11/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 23 OCTOBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE 07/11/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du 23 octobre 2020
AVENANT
ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES
Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 13/09/2024
Accord Interne d'Etablissement à Durée Déterminée
ACCORD
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