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Accords d'entreprise : Aide par le travail

ASS APAJH 86

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 25/03/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des qualifications et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 09/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 29/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail pour les cadres au sein de l'APAJH 86
AVENANT

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE MODIFIANT LA PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 04/07/2023
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 20/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAJH 86 25/06/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'octroi de jours de congés supplémentaires
ACCORD

ASS ATELIE PROTEG PAPIL BLANC AGGL ROU

Accord d'entreprise ASS ATELIE PROTEG PAPIL BLANC AGGL ROU 16/11/2018
Révision de l'accord complémentaire relatif aux diverses dispositions d'ordre social
ACCORD_CAD

ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCI

Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCI 08/10/2018
MISE EN PLACE DU C.S.E. COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL

Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 04/11/2020
NAO 2020 - Organisation &Temps de travail, Articulation vie prof. et familiale, & Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 04/11/2020
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU CEDIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 14/12/2021
TELETRAVAIL AU CEDIS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE DEPARTE POUR INSERTION SOCIAL 09/07/2026
Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles 2026
ACCORD

ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

Accord d'entreprise ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE 23/10/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE 27/11/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 23 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE 07/11/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise du 23 octobre 2020
AVENANT

ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 13/09/2024
Accord Interne d'Etablissement à Durée Déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 13/09/2024
Accord Interne d'Etablissement à Durée Déterminée
ACCORD

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