Accords d'entreprise : Aide par le travail

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 06/03/2019
Accord collectif d'entreprise instaurant une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise APEI DE THONON ET DU CHABLAIS 14/02/2019
Accord collectif d'entreprise instaurant le surclassement internat au Pôle Enfance Jeunesse
ACCORD

Accord d'entreprise APEI THONON CHABLAIS 02/04/2021
Accord collectif d'entreprise de revalorisation de la grille salariale conventionnelle de Moniteur adjoint d'animation
ACCORD

Accord d'entreprise APEI THONON CHABLAIS 02/04/2021
Procès-Verbal d'accord Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APEI THONON CHABLAIS 11/10/2021
Avenant de révision n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail du 05 janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise APEI THONON CHABLAIS 09/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 03/04/2018
accord d'entreprise NAO pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 03/04/2018
avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 03/04/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 19/01/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 19/01/2021
ACCORD RELATIF A LA FORMATION ET AU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 17/11/2025
ACCORD QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise APH des Vosges du Nord 29/12/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APHGS 19/12/2025
Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise APTH CAT 09/02/2024
Accord Congés supplémentaires CCN51
ACCORD

Accord d'entreprise AREPSHA 26/10/2017
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AREPSHA 25/02/2021
accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARFP 21/11/2017
Accord portant sur la prime décentralisée des personnels autres que médecins et pharmaciens portant sur la période du 01/01/2018 au 31/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARFP 21/11/2017
Accord portant sur la prime décentralisée des médecins et pharmaciens portant sur la période du 01/01/2018 au 31/12/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ARFP 10/10/2023
Avenant n°21 à l'accord collectif relatif à la réduction du temps de travail du 23/06/2000 portant sur la journée de solidarité 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ARFP 10/10/2023
Avenant n°22 à l'accord ARTT du 23/06/2000 portant sur la journée de solidarité 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ARFP 18/03/2025
Accord collectif sur la Rémunération, le Temps de travail et le Partage de la Valeur Ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ARFP 18/03/2025
Accord collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARFP 18/03/2025
Avenant n°1 relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise ARFP 11/06/2025
Avenant n° 23 à l'accord RTT du 23/06/2000 relatif à la journée de solidarité 2025
AVENANT