Accords d'entreprise : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Accord d'entreprise NATUREO UES (NAO 2019) 15/02/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise A LA FERME 10/07/2023
accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 08/03/2019
Protocole d'Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 17/07/2020
Protocole d’accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2020 de la société AOSTE SNC
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 11/03/2021
Protocole d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2021 de la société AOSTE SNC
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 09/04/2021
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL EN PERIODE INHABITUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 28/03/2022
Protocole d’accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2022 de la société AOSTE SNC
ACCORD

Accord d'entreprise APERO AND CO 15/02/2019
Accord annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APIFLOR 03/01/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AU BOURGEON VERT 24/04/2023
Accord d'entreprise portant sur le congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise BIO VALENCE SARL 11/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP BIO ENSEMBLE 31/08/2023
accord d'interessement SCIC BIOENSEMBLE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP DU SEMNOZ 03/05/2021
Accord collectif relatif au congés payés au sein de la société La Bio du Semnoz
ACCORD

Accord d'entreprise BIOCOOP MALHERBE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPAR38 21/10/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIOTHALASSOL LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DUCHANGE 23/09/2023
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CASEUS SAINT PAUL 15/06/2021
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CATHER 20/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la substitution de la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise CELTABIO 26/12/2018
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CHEZ MARION & PATRICK 02/12/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COEUR DE VOLCAN 31/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise COMTESSE DU BARRY 29/07/2020
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE GERMINAL 17/11/2022
Accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COOPERATIVE GERMINAL 06/07/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COSTA FRANCE SAS 16/12/2020
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD