Accords d'entreprise : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
NATUREO UES (NAO 2019)
Accord d'entreprise NATUREO UES (NAO 2019) 15/02/2019
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
A LA FERME
Accord d'entreprise A LA FERME 10/07/2023
accord forfait jours
ACCORD
ALSACE-FLAM COLMAR
Accord d'entreprise ALSACE-FLAM COLMAR 27/03/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
AOSTE SNC
Accord d'entreprise AOSTE SNC 16/03/2024
Accord portant sur la politique salariale et autres mesures relevant de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2024
ACCORD
AOSTE SNC OU A SNC
Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 08/03/2019
Protocole d'Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 17/07/2020
Protocole d’accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2020 de la société AOSTE SNC
ACCORD
Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 11/03/2021
Protocole d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2021 de la société AOSTE SNC
ACCORD
Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 09/04/2021
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL EN PERIODE INHABITUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 28/03/2022
Protocole d’accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2022 de la société AOSTE SNC
ACCORD
Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 30/09/2024
Accord portant sur la mise en place d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD
APERO AND CO
Accord d'entreprise APERO AND CO 15/02/2019
Accord annualisation du temps de travail
ACCORD
APIFLOR
Accord d'entreprise APIFLOR 03/01/2018
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
ARMALOU
Accord d'entreprise ARMALOU 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
ASSOCIATION PROJET CLOCHETTE
Accord d'entreprise ASSOCIATION PROJET CLOCHETTE 27/05/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AU BOURGEON VERT
Accord d'entreprise AU BOURGEON VERT 24/04/2023
Accord d'entreprise portant sur le congé menstruel
ACCORD
AUZONNE COOPERATIVE BIOLOGIQUE
Accord d'entreprise AUZONNE COOPERATIVE BIOLOGIQUE 07/06/2024
Accord d'intéressement (Renouvellement)
ACCORD
BIO VALENCE SARL
Accord d'entreprise BIO VALENCE SARL 11/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BIOCOOP
Accord d'entreprise BIOCOOP 29/12/2021
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX MODALITES DE REALISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BIOCOOP BIO ENSEMBLE
Accord d'entreprise BIOCOOP BIO ENSEMBLE 31/08/2023
accord d'interessement SCIC BIOENSEMBLE
ACCORD
BIOCOOP DU SEMNOZ
Accord d'entreprise BIOCOOP DU SEMNOZ 03/05/2021
Accord collectif relatif au congés payés au sein de la société La Bio du Semnoz
ACCORD
BIOCOOP MALHERBE
Accord d'entreprise BIOCOOP MALHERBE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BIOPAR38
Accord d'entreprise BIOPAR38 21/10/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BIOTHALASSOL LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DUCHANGE
Accord d'entreprise BIOTHALASSOL LABORATOIRE DE BIOLOGIE MARINE DUCHANGE 23/09/2023
LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BLEU VERCORS
Accord d'entreprise BLEU VERCORS 01/12/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
C LE MAR.KET
Accord d'entreprise C LE MAR.KET 08/10/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
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