Accords d'entreprise : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
SARL LE JARDIN DU VAL
Accord d'entreprise SARL LE JARDIN DU VAL 28/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LE JARDIN DU VAL 28/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ALLOUE AU CSE
ACCORD
SARL SAEK
Accord d'entreprise SARL SAEK 22/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
SAS ANNEPIERRE
Accord d'entreprise SAS ANNEPIERRE 18/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX JOURS FERIES TRAVAILLES
ACCORD
SAS MATLAUX 1
Accord d'entreprise SAS MATLAUX 1 30/12/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
SCARABEE
Accord d'entreprise SCARABEE 05/05/2021
Un Accord Collectif d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SCARABEE 18/05/2022
Accord de télétravail
ACCORD
SCAROLE ET MARCELLIN
Accord d'entreprise SCAROLE ET MARCELLIN 02/03/2023
Accord sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SG2P
Accord d'entreprise SG2P 01/04/2021
Accord d’entreprise de substitution relatif à l’application de l’accord sur la durée et l’organisation du temps de travail pour les salariés SSP province repris
ACCORD
Accord d'entreprise SG2P 02/04/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE UES RETAIL (Sociétés ROC France, SGAR, SG2P) Année 2024
ACCORD
SICA DES ALPAGES
Accord d'entreprise SICA DES ALPAGES 30/03/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SICA LA BEAUFORTAINE
Accord d'entreprise SICA LA BEAUFORTAINE 30/12/2019
Accord aménagement du temps de travail SICA la Beaufortaine
ACCORD
SICA LES CIMES
Accord d'entreprise SICA LES CIMES 24/01/2018
AVENANT N° 1 - ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE
AVENANT
SO.BIO
Accord d'entreprise SO.BIO 22/11/2021
Accord temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 23/03/2022
ACCORD Négociation annuelle Obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 16/08/2022
Accord de réduction de la durée des mandats au sein de la société So.bio
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 16/08/2022
Accord d'entreprise sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres du CSE de la société So.bio
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 16/08/2022
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE de la société So.bio
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 15/03/2023
Accord Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 20/07/2023
Accord droit syndical
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 20/07/2023
ACCORD TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SO.BIO
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 20/07/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SO.BIO
ACCORD
Accord d'entreprise SO.BIO 28/03/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE BIOLOGIQUE PARISIE
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE BIOLOGIQUE PARISIE 03/12/2019
NEGOCIATION OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE BIOLOGIQUE PARISIENNE
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE BIOLOGIQUE PARISIENNE 23/06/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA)
ACCORD
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